Séance du conseil communautaire du 15 décembre 2022

Date de la séance
CC_2022-12-15_01.0 dispositif prévention carence a destination des communes n'étant pas en conformité avec la loi sru : conclusion d'un protocole avec la commune de rosny-sur-seine et le département des Yvelines
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_01.1 Annexe projet de protocole Dispositif prévention carence à destination des communes n'étant pas en conformité avec la loi SRU : conclusion d'un protocole avec la commune de rosny-sur-seine et le département des Yvelines
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_02.0 Convention d'utilité sociale de la societé hlm les résidences Yvelines Essonne pour les années 2019 a 2024 : approbation
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_02.1 Annexe Convention d'utilité sociale de la société hlm les résidences Yvelines Essonne pour les années 2019 a 2024 : approbation
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_03.0 protocole partenarial relatif au foyer de travailleurs migrants, situe au 12 rue de la nouvelle france aux mureaux avec l’etat, la commune des mureaux, la commission interministérielle pour le logement des populations immigrées
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_03.1 Annexe protocole partenarial relatif au foyer de travailleurs migrants, situe au 12 rue de la nouvelle france aux mureaux avec l’etat, la commune des mureaux, la commission interministérielle pour le logement des populations immigrées,
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_04.0 convention d’intervention foncière relative a la realisation des logements sociaux dans le cadre de la loi sru conclue entre l’epfif, la commune de Flins-sur-Seine et la communauté urbaine : approbation de l’avenant n°1
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_04.1 Annexe convention d’intervention fonciere relative a la realisation des logements sociaux dans le cadre de la loi sru conclue entre l’epfif, la commune de Flins-sur-Seine et la communauté urbaine : approbation de l’avenant n°1
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_04.2 Annexe 2 Convention d’intervention foncière relative a la realisation des logements sociaux dans le cadre de la loi sru conclue entre l’epfif, la commune de Flins-sur-Seine et la communauté urbaine : approbation de l’avenant n°1
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_04.3 Annexe 3 convention d’intervention fonciere relative a la realisation des logements sociaux dans le cadre de la loi sru conclue entre l’epfif, la commune de Flins-sur-Seine et la communauté urbaine : approbation de l’avenant n°1
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_05.0 Syndicat intercommunal pour la valorisation et le traitement des résidus urbains (sivatru) : transfert des résultats – correctif
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_06.0 Attribution de fonds de concours aux communes de moins de 5 000 habitants : communes de fontenay-mauvoisin, gaillon-sur- montcient, mericourt et les alluets-le-roi
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_06.1 Annexe attribution de fonds de concours aux communes de moins de 5 000 habitants : communes de fontenay-mauvoisin, gaillon-sur- montcient, mericourt et les alluets-le-roi
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_07.0 Budget principal : ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_07.1 Annexe budget principal : ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_08.0 Budget annexe eau potable: ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_08.1 Annexe budget annexe eau potable: ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_09.0 Budget annexe assainissement: ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_09.1 Annexe budget annexe assainissement: ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_10.0 Budget annexe déchets: ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour 2023
Publié le : 19/12/2022
Ordre du jour
Procès-verbal
Liste des délibérations
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