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Bureau communautaire du 14 novembre 2024 - 14h30
Bureau communautaire du 14 novembre 2024 - 14h30
Date de la séance
Jeudi 14 novembre 2024 - 12:00
Liste des actes
BC_2024-11-14_01.0 Révision du règlement général subventions CU et annexes
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.01 Annexe 1
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.02 Annexe 2
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.03 Annexe 3
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.04 Annexe 4
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.05 Annexe 5
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.06 Annexe 6
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.07 Annexe 7
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.08 Annexe 8
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.09 Annexe 9
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.10 Annexe 10
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.11 Annexe 11
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.12 Annexe 12
19/11/2024
BC_2024-11-14_01.13 Annexe 13
19/11/2024
BC_2024-11-14_02.0 Institut para sport santé acquisition de parcelle aux Mureaux
19/11/2024
BC_2024-11-14_02.1 Annexe 1
19/11/2024
BC_2024-11-14_03.0 Institut para sport santé bail emphytéotique location de terrain et construction bâtiment
19/11/2024
BC_2024-11-14_03.1 Annexe 1
19/11/2024
BC_2024-11-14_04.0 Institut para sport santé attribution et convention d'objectifs et moyens subventions 2024
19/11/2024
BC_2024-11-14_04.1 Annexe 1
19/11/2024
BC_2024-11-14_05.0 Approbation du programme de remise en état et amélioration du bassin de stockage restitution Val Fourré à Mantes-la-Jolie
19/11/2024
BC_2024-11-14_06.0 Avenant 1 à la convention de mise en œuvre plan de sauvegarde copropriété Neptune Mantes-la-Jolie
19/11/2024
BC_2024-11-14_06.1 Annexe 1
19/11/2024
BC_2024-11-14_07.0 Rectificatif attribution de subventions aux organismes bénéficiaires et associations politique de la ville
19/11/2024
Ordre du jour du Bureau communautaire du 14 novembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 14 novembre 2024
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