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Bureau communautaire du 15 mai 2025 à 18h00

Date de la séance
Liste des actes
BC_2025-05-15_01.0 Attribution des subventions aux organismes et associations bénéficiaires de la CU rectificatif

BC_2025-05-15_02.0 Accès aux données du fichier national des accidents corporels volet correction convention avec l'ONISR

BC_2025-05-15_02.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_03.0 Opération d'enfouissement de réseaux aériens rue d'Elleville à Hargeville approbation du programme

BC_2025-05-15_04.0 Opération de requalification de la Grande Rue à Jumeauville secteur 2 approbation de programme

BC_2025-05-15_05.0 Opération de requalification de la rue du bec de geline à La Falaise approbation de programme

BC_2025-05-15_06.0 Règlement des prêts d'expositions et matériels pédagogiques

BC_2025-05-15_06.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_07.0 Règlement des concours de nouvelles de la CU

BC_2025-05-15_07.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_08.0 Acquisition en vefa de 22 logements locatifs sociaux sis 8 rue Valéry à Meulan-en-Yvelines garantie d'emprunt au bénéfice de CDC Habitat Social

BC_2025-05-15_08.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_08.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_09.0 Acquisition amélioration de 184 logements sociaux sis rue de Normandie à Verneuil-sur-Seine garantie d'emprunt au bénéfice de Domnis

BC_2025-05-15_09.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_09.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_10.0 Convention relative à l'opération de développement résidentiel de la commune de Poissy dans le cadre du PRIOR avec la commune de Poissy le Département des Yvelines et la sté Citallios avenant 1

BC_2025-05-15_10.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_11.0 Protocole transactionnel entre la CU et la CA de Cergy Pontoise relatif à la redevance pour le transport des eaux usées provenant de Conflans-Ste-Honorine sur la période 2013-2021

BC_2025-05-15_12.0 Eole pôle d'échanges multimodal de Poissy convention de co maîtrise d'ouvrage avec le Département des Yvelines

BC_2025-05-15_12.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_13.0 Convention d'objectifs et de moyens autour d'un projet pédagogique d'étude et de recherche avec l'Institut d'Etudes Politiques de St-Germain-en-Laye

BC_2025-05-15_13.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_14.0 Acquisition de la parcelle AD 1076 à Vernouillet auprès de Mme Fonteny et M. Fisher

BC_2025-05-15_14.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_14.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_14.3 Annexe 3

BC_2025-05-15_15.0 Acquisition de la parcelle AK 42 sise lieu dit Les Terres Fortes à Orgeval auprès de la sté Maxime Richard et ses fils

BC_2025-05-15_15.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_15.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_15.3 Annexe 3

BC_2025-05-15_15.4 Annexe 4

BC_2025-05-15_16.0 Aménagement et élargissement de la rue de la vente bertine à Orgeval acquisition d'une emprise foncière sise 177 rue de la vente bertine à Orgeval auprès de M. et Mme Cheufi M. et Mme Germain et M. et Mme Mairet

BC_2025-05-15_16.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_16.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_16.3 Annexe 3

BC_2025-05-15_16.4 Annexe 4

BC_2025-05-15_16.5 Annexe 5

BC_2025-05-15_17.0 Aménagement et élargissement de la rue de la vente bertine à Orgeval acquisition de la parcelle AC 358 sise Le Haut des Carreaux à Orgeval auprès de M. Picard

BC_2025-05-15_17.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_17.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_17.3 Annexe 3

BC_2025-05-15_18.0 Elargissement et sécurisation de la rue du moutier à Fontenay Mauvoisin acquisition de la parcelle Z 312 à Fontenay Mauvoisin auprès de M. et Mme Bienaimé

BC_2025-05-15_18.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_18.2 Annexe 2

BC_2025-05-15_18.3 Annexe 3

BC_2025-05-15_19.0 Elargissement et sécurisation de la rue des guyonnes à Issou acquisition de la parcelle AB 226 à Issou auprès de M. et Mme Lechevalier

BC_2025-05-15_19.1 Annexe 1

BC_2025-05-15_20.0 Convention de mise à disposition individuelle dans le cadre du transfert de la compétence voirie avenant cadre relatif aux modalités de remboursement des acquisitions de matériels nécessaires à l'exercice de la compétence

BC_2025-05-15_20.1 Annexe 1