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Bureau communautaire du 1er février 2024
Bureau communautaire du 1er février 2024
Date de la séance
Jeudi 1 février 2024 - 12:00
Délibérations
BC_2024-02-01_03.0_convention de gestion en flux des logements sociaux entre CU et residences yvelines essonne
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_02.0_logements sociaux passage de la gestion en stock a la gestion en flux
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_07.2_annexe 2
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_07.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_06.3_annexe 3
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_06.2_annexe 2
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_01.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_05.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_07.3_annexe 3
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_07.4_annexe 4
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_08.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_09.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_04.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_10.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_13.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_03.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_12.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_08.0_convention transfert maitrise ouvrage relative travaux enfouissement reseaux eclairage public et telecommunic
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_12.0_elargissement rue du bel air juziers acquisition aupres de monsieur lionel lucea
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_09.0_elargissement rue du bel air juziers acquisition aupres de monsieur ousmane fall
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_02.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_11.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_13.0_elargissement chemin paul heros juziers acquisition aupres de madame maria alves et monsieur joaquim barbosa
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_06.4_annexe 4
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_11.0_elargissement rue du bel air juziers acquisition aupres de monsieur jacques decaen
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_10.0_elargissement rue du bel air juziers acquisition aupres de madame zhu silin et monsieur florian garnier
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_06.0 gares routieres acheres aubergenville elisabethville conflans-fin-oise vernouillet verneuil conventions
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_05.0_modalites intervention dispositif digneo de association fonciere logement approbation
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_07.0_convention remboursement frais electricite en vue de signature 4 communes approbation
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_06.1_annexe 1
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_04.0_dispositif partenarial intervention fonciere pour operations lutte contre habitat degrade et indigne approbat
Publié le
06/02/2024
BC_2024-02-01_01.0_adhesion association le quai 21 mantes val de seine restaurant inter entreprises
Publié le
06/02/2024
Ordre du jour du Bureau communautaire du jeudi 1er février 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 1er février 2024
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