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Bureau communautaire du 7 décembre 2023 - 18h00

Date de la séance
Délibérations
BC_2023-12-07_19.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_26.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_26.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_16.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_24.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_11.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_25.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_30.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_28.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_20.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_15.0_elargissement de la rue du bel air juziers acquisition aupres de madame catherine chebroux d'une partie de la
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BC_2023-12-07_23.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de jambville du 1er janvier 2024 au 31
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BC_2023-12-07_17.0_requalification des espaces publics du quartier de la gare de limay_transfert de propriete de la parcelle cad
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BC_2023-12-07_16.0_elargissement de la rue du bel air juziers_acquisition aupres de monsieur lassana diakhite d'une partie de la
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BC_2023-12-07_02.0_convention de maîtrise d'ouvrage unique relative a l'operation de revitalisation du centre-ville de mantes-la
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BC_2023-12-07_14.0_retrocession_acquisition aupres de la societe val de seine investissement de la parcelle cadastree section ae
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BC_2023-12-07_27.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_18.0_cession du lot a a l'operateur ipe et du macro-lot n°5 du permis d'amenager a l'operateur astiom a morainvill
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BC_2023-12-07_17.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_19.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de boinville-en-mantois du 1er janvier
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BC_2023-12-07_12.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_20.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de brueil-en-vexin du 1er janvier 2024
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BC_2023-12-07_25.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_23.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_21.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de drocourt du 1er janvier 2024 au 31
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BC_2023-12-07_30.3_annexe 3
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BC_2023-12-07_30.4_annexe 4
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BC_2023-12-07_22.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de follainville-dennemont du 1er janvi
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BC_2023-12-07_03.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_02.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_13.0_choix du laureat de l'appel a projet parcours de creation residence mutualisee
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BC_2023-12-07_22.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_29.0_avances_sur_subventions_2024
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BC_2023-12-07_21.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_20.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_12.0_convention de maîtrise d'ouvrage unique relative a l'operation de realisation d'une passerelle de franchissem
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BC_2023-12-07_11.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_27.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_30.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_21.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_27.0_Convention de gestion compétence voirie_Nézel_2024-2026
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BC_2023-12-07_29.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_23.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_03.0_convention de co-maîtrise d'ouvrage relative a l'operation de requalification de la rue maurice berteaux a co
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BC_2023-12-07_22.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_19.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_11.0_approbation du programme de rehabilitation du bassin de stockage restitution du val fourre a mantes-la-jolie
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BC_2023-12-07_24.2_annexe 2
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BC_2023-12-07_01.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_04.0_adhesion a l'association des maires ville & banlieue de france
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BC_2023-12-07_26.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de la falaise du 1er janvier 2024 au 3
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BC_2023-12-07_30.0_approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre l'adadsa et la communaute urbaine p
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BC_2023-12-07_01.0_capital de la societe anonyme d'economie mixte citallios_prise de participation
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BC_2023-12-07_25.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de jumeauville du 1er janvier 2024 au
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BC_2023-12-07_13.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_15.1_annexe 1
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BC_2023-12-07_24.0_convention de gestion relevant de la competence voirie avec la commune de jouy-mauvoisin du 9 août 2023 au 31
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BC_2023-12-07_28.0_Adhésion participation santé_CIG
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BC_2023-12-07_10.0_acquisition des parcelles bc 32_57 et 71 aupres de l'association fonciere de remembrement dans le cadre de la
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BC_2023-12-07_09.0_approbation du programme de renovation de la decheterie de conflans-sainte-honorine
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BC_2023-12-07_05.0_adhesion a l'association france urbaine
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