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Conseil communautaire du 13 février 2025 à 18h00
Conseil communautaire du 13 février 2025 à 18h00
Date de la séance
Jeudi 13 février 2025 - 12:00
Liste des actes
CC_2025-02-13_01.0 Syndicat mixte études aménagement gestion base plein air Val de Seine
26/02/2025
CC_2025-02-13_02.0 Résolution relative à l'élection du président et vice-président Entente Axe Seine
26/02/2025
CC_2025-02-13_02.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_03.0 Travaux copropriété 10-12 rue Paul Doumer Les Mureaux
26/02/2025
CC_2025-02-13_04.0 Opération programmée amélioration habitat ru centre ville Mantes la Jolie
26/02/2025
CC_2025-02-13_04.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_05.0 Délégation Agence de l'Eau Seine Normandie CU convention de mandat
26/02/2025
CC_2025-02-13_05.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_06.0 DSP eau potable pour le territoire de 9 communes avenant ndeg4
26/02/2025
CC_2025-02-13_06.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_07.0 Participation BP au BA assainissement eaux pluviales changement indice de révision
26/02/2025
CC_2025-02-13_08.0 Participation d'équilibre du BP au BA crematorium
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.0 Fonds de concours pour 2025 Jouy Mauvoisin Rolleboise Vert
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.2 Annexe 2
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.3 Annexe 3
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.4 Annexe 4
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.5 Annexe 5
26/02/2025
CC_2025-02-13_09.6 Annexe 6
26/02/2025
CC_2025-02-13_10.0 DSP chaleur sur la commune des Mureaux avenant ndeg6
26/02/2025
CC_2025-02-13_10.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_11.0 Réseau chaleur urbain CSP Poissy Chanteloup les Vignes principe recours
26/02/2025
CC_2025-02-13_11.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_12.0 Passerelle sur Seine piétons cycles Carrières sous Poissy et Poissy modification montant
26/02/2025
CC_2025-02-13_12.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_13.0 Transfert de gestion IDF Mobilités terrains parkings vélos convention
26/02/2025
CC_2025-02-13_13.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_14.0 Concession aménagement ZAC Petite Arche Achères avenant ndeg13
26/02/2025
CC_2025-02-13_14.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_14.2 Annexe 2
26/02/2025
CC_2025-02-13_15.0 Mise en compatibilité du PLUi Quartier du Parc Vernouillet arrêt du bilan
26/02/2025
CC_2025-02-13_15.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.0 Conventions Prior Yvelines rénovation urbaine avenants
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.1 Annexe 1
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.2 Annexe 2
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.3 Annexe 3
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.4 Annexe 4
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.5 Annexe 5
26/02/2025
CC_2025-02-13_16.6 Annexe 6
26/02/2025
Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 février 2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 13 février 2025
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