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Conseil communautaire du 26 juin 2025 - 18h00
Conseil communautaire du 26 juin 2025 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 26 juin 2025 - 12:00
Liste des actes
CC_2025-06-26_01.0_Designation representants CHIMM CHIPS Quesnay
02/07/2025
CC_2025-06-26_02.0_Piscine Becheville Les Mureaux approbation programme concours restreint MOE
02/07/2025
CC_2025-06-26_03.0_CNAS Equipements culturels
02/07/2025
CC_2025-06-26_03.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_04.0_Redevance eau potable Jouy-Mauvoisin Fontenay-Mauvoisin Favrieux Terte
02/07/2025
CC_2025-06-26_05.0_Acquisition canalisation eau potable DN600 Guitrancourt Tessancourt
02/07/2025
CC_2025-06-26_05.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_06.0_Eole - PEM Poissy - Approbation programme financement previsionnels
02/07/2025
CC_2025-06-26_06.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_07.0_Operation amenagement centre-ville Limay Modalites versement participation
02/07/2025
CC_2025-06-26_07.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_08.0_TAM Aulnes Meulan Gaillon
02/07/2025
CC_2025-06-26_08.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_09.0_TAM Fontaine Saint-Severin La Garenne Porcheville
02/07/2025
CC_2025-06-26_09.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_10.0_TAM Breteuil Acqueville Clementerie Iselles Villennes
02/07/2025
CC_2025-06-26_10.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_11.0 Approbation statuts Valoseine désignation délégués supplémentaires
27/06/2025
CC_2025-06-26_11.1 Statuts Valoseine
27/06/2025
CC_2025-06-26_12.0_Construction comptoir réemploi Mureaux appro. programme et recours concours
02/07/2025
CC_2025-06-26_13.0 Soutien financier pour collecte des articles sport et loisirs
30/06/2025
CC_2025-06-26_13.1 Annexe 1
30/06/2025
CC_2025-06-26_13.2 Annexe 2
30/06/2025
CC_2025-06-26_14.0 Soutien financier pour collecte des articles bricolage et jardin thermique
30/06/2025
CC_2025-06-26_14.1 Annexe 1
30/06/2025
CC_2025-06-26_14.2 Annexe 2
30/06/2025
CC_2025-06-26_15.0 Soutien financier pour collecte des articles bricolage et jardin outillages du peintre
30/06/2025
CC_2025-06-26_15.1 Annexe
30/06/2025
CC_2025-06-26_16.0 Convention avec Ecodds pour organisation de la collecte sélective des déchets diffus spécifiques ménagers avenant 1
30/06/2025
CC_2025-06-26_16.1 Annexe
30/06/2025
CC_2025-06-26_17.0_Entente Axe Seine Quatre resolutions
02/07/2025
CC_2025-06-26_17.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_18.0_Parc relais Clairieres Verneuil Convention Labellisation IDFM
02/07/2025
CC_2025-06-26_18.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_19.0_ZAC Petite Arche Acheres cloture TCA
02/07/2025
CC_2025-06-26_19.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_19.2 Annexe 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_20.0_Charte mentorat PiCub
02/07/2025
CC_2025-06-26_20.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_21.0_Schema regional carrieres SRC Avis
02/07/2025
CC_2025-06-26_21.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_21.2 Annexe 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_22.0_Modification simplifiee 2 PLUi Arnouville - Bilan mise disposition public
02/07/2025
CC_2025-06-26_22.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_22.2 Annexe 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_23.0_Mise compatibilite PLUi Ilot Front gare Mantes - Pas evaluation environn
02/07/2025
CC_2025-06-26_23.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_24.0_Convention pluriannuelle renouvellement urbain Val Fourre MLJ - Avenant 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_24.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_25.0_Renonciation pacte preference Safran Villiers Buchelay
02/07/2025
CC_2025-06-26_25.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_26.0_Cession parcelles AB163 168 171 172 474 476 B477 MLV Habitat & Commerce H&C
02/07/2025
CC_2025-06-26_26.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_27.0_Bilan acquisitions cessions 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_27.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_27.2 Annexe 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_28.0_Fonds concours FDC 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_29.0_Budget principal - Compte gestion 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_29.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_30.0_Budget annexe parcs activites economiques PAE - Compte gestion 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_30.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_31.0_Budget annexe dechets - Compte gestion 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_31.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_32.0_Budget annexe eau potable - Compte gestion 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_32.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_33.0_Budget annexe assainissement - Compte gestion 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_33.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_34.0_Budget principal - Compte administratif 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_34.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_34.2 Annexe 2
02/07/2025
CC_2025-06-26_35.0_Budget annexe parcs activites economiques PAE - Compte administratif 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_35.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_36.0_Budget annexe dechets - Compte administratif 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_36.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_37.0_Budget annexe eau potable - Compte administratif 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_37.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_38.0 Budget annexe assainissement - Compte administratif 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_38.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_39.0_Budget principal - Affectation résultat 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_40.0_Budget annexe parcs activités économiques PAE - Affectation résultat 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_41.0_Budget annexe déchets - Affectation résultat 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_42.0_Budget annexe eau potable - Affectation résultat 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_43.0 Budget annexe assainissement - Affectation résultat 2024
02/07/2025
CC_2025-06-26_44.0_Budget principal et annexes - Admission en non-valeur créances irrecouvrables
02/07/2025
CC_2025-06-26_45.0_Dotation solidarité communautaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_46.0_Budget principal - Autorisation programme credits de paiement - actualisation
02/07/2025
CC_2025-06-26_47.0_Budget principal - Budget supplementaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_47.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_48.0_Budget annexe parcs activites economiques PAE - Budget supplementaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_48.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_49.0_Budget annexe dechets - Budget supplementaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_49.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_50.0_Budget annexe eau potable - Budget supplémentaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_50.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_51.0_Budget annexe assainissement - Budget supplementaire 2025
02/07/2025
CC_2025-06-26_51.1 Annexe 1
02/07/2025
CC_2025-06-26_52.0 Tableau des postes - actualisation
02/07/2025
CC_2025-06-26_52.1 Annexe 1
02/07/2025
Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 26 juin 2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 26 juin 2025
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