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Conseil communautaire du 4 avril 2024 - 18h00
Conseil communautaire du 4 avril 2024 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 4 avril 2024 - 12:00
Liste des actes
CC_2024-04-04 Procès-verbal
04/07/2024
CC_2024-04-04_01.0 Désignation membre commission thématique
09/04/2024
CC_2024-04-04_02.0_Désignation représentants CU au SMIGERMA BLUES-SUR-SEINE et SEY
09/04/2024
CC_2024-04-04_03.0_Classement Rue Foch déclassement Quai Albert Joly
09/04/2024
CC_2024-04-04_04.0_ Convention régionale développement urbain Région Ile de France
09/04/2024
CC_2024-04-04_04.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_05.0_Stratégie intercommunale sécurité prévention de la délinquance 2024-2030
09/04/2024
CC_2024-04-04_05.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_05.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_05.3_Annexe 3
09/04/2024
CC_2024-04-04_06.0_Financement actions état quartiers prioritaires politique de la ville
09/04/2024
CC_2024-04-04_06.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_07.0_Contrat de mixité sociale 2023-2025 Orgeval
09/04/2024
CC_2024-04-04_07.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_08.0_Budget principal Reprise anticipée des résultats 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_08.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_08.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_08.3_Annexe 3
09/04/2024
CC_2024-04-04_09.0_Budget annexe eau potable Reprise anticipée des résultats 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_09.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_09.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_10.0_Budget annexe assainissement Reprise anticipée des résultats 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_10.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_10.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_10.3_Annexe 3
09/04/2024
CC_2024-04-04_11.0_Budget annexe Parcs activités économiques Reprise anticipée des résultats 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_11.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_12.0_Budget annexe déchets Reprise anticipée des résultats 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_12.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_12.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_13.0_Budget principal Budget primitif 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_13.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_13.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_14.0_Budget annexe eau potable Budget primitif 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_14.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_15.0_Budget annexe assainissement_Budget primitif 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_15.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_16.0_Budget annexe Parc activités économiques Budget primitif 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_16.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_17.0_Budget annexe déchets Budget primitif 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_17.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_18.0_Taxes directes locales Fixation des taux 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_18.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_19.0_Taxe de gestion milieux aquatiques GEMAPI produit attendu 2024
09/04/2024
CC_2024-04-04_20.0_Autorisations programme et crédits de paiement actualisation
09/04/2024
CC_2024-04-04_21.0_Participation financière équilibre budget principal au budget annexe déchets
09/04/2024
CC_2024-04-04_22.0_Charges structure portées par le budget principal Reversement par budgets annexes
09/04/2024
CC_2024-04-04_23.0_Mise en place fongibilité crédit section fonctionnement et investissement
09/04/2024
CC_2024-04-04_24.0_Attribution fonds de concours communes moins de 5000 habitants
09/04/2024
CC_2024-04-04_24.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_25.0_Programme reconstruction base nautique Hardricourt
09/04/2024
CC_2024-04-04_25.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_26.0_Programme reconstruction base nautique Hardricourt Procédure de concours
09/04/2024
CC_2024-04-04_27.0_Exploitation centre aquatique Conflans-sainte-Honorine_Choix mode gestion
09/04/2024
CC_2024-04-04_27.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_28.0_DSP Assainissement collectif et non collectif Villennes-sur-Seine
09/04/2024
CC_2024-04-04_28.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_28.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_29.0_Contrat action performance CITEO_Avenant 6
09/04/2024
CC_2024-04-04_29.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_30.0_Convention cadre entre EDF et CU décarbonation industries Vallée de Seine
09/04/2024
CC_2024-04-04_30.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_31.0_Acquisition local activités Limay Société CORTONA Félix Faure
09/04/2024
CC_2024-04-04_31.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_31.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_32.0_Parcs de stationnement à Mantes-la-jolie_Dispositions tarifaires
09/04/2024
CC_2024-04-04_32.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_33.0_Rapport égalité femmes hommes 2023
09/04/2024
CC_2024-04-04_33.1_Annexe 1
09/04/2024
CC_2024-04-04_33.2_Annexe 2
09/04/2024
CC_2024-04-04_34.0_Rapport social unique 2022
09/04/2024
CC_2024-04-04_34.1_Annexe 1
09/04/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 4 avril 2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 4 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 4 avril 2024
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