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Bureau communautaire du 2 février 2023
Bureau communautaire du 2 février 2023
Date de la séance
Jeudi 2 février 2023 - 12:00
Délibérations
BC_2023-02-02_01.0_Approbation du programme_Réaménagement epaces publics_Rue Maréchal Foch_Meulan-en-Yvelines
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_02.0_Approbation du programme_Opération requalification espaces publics_Place Lebaudy_Rosny-sur-Seine
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_03.0_Approbation du programme_Opération requalification des espaces publics_Paul Brard_Conflans-saint-Honorine
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_04.0_Approbation du programme relatif à l'opération de réaménagement-Rue Perrons_Mureaux
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_05.0_Garantie d'emprunt_Acquisition de 21 logements_VEFA_Porcheville_ERIGERE
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_05.1_Annexe_Garantie d'emprunt_Contrat de prêt_ERIGERE
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_05.2_Annexe_Convention de réservation de logements-ERIGERE
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_06.0_Garantie emprunt_Acquisition 15 logements Vefa_Rue Maréchal Foch_Orgeval_Sté Erigère
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_06.1_Annexe_Contrat de prêt_ERIGERE
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_06.2_Annexe_Convention de réservation de logements_ORGEVAL_ERIGERE
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_07.0_Garantie d'emprunt_Construction de 37 logements_Rue E. Sergent_EPONE_Sté I3F
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_07.1_Annexe 1_Contrat de prêt_EPONE_Sté I3F
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_07.2_Annexe_Convention de réservation de logements_EPONE_Sté I3F
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_08.0_Garantie emprunt_Acquisition de 10 logements-Rue Tessancourt_Meulan_Sté Apilogis
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_08.1_Annexe_Contrat de prêt_Meulan_Sté APILOGIS
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_09.0_Convention de projet urbain partenarial_Projet immo Ilot Paul Codos_AKERA_CU_Poissy
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_09.1_Annexe_Convention de projet urbain partenarial_Ilot Paul Codos
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_10.0_Contrat d'aménagement régional-CAR-_Approbation de l'avenant 1
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_10.1_Annexe_Avenant 1_Contrat aménagement régional
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_11.0_Avances sur subventions 2023
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_11.1_Annexe_Tableau des avancements de subventions 2023
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_12.0_Suppression de plans d'alignement sur la commune de Juziers
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_12.1_Annexe_Arrêté du président_Suppression des plans d'alignement_Juziers
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_13.0_Extension du Parc d'activité économique_Hauts reposoirs_Les bas Mets_Limay
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_13.1_Annexe_Avis du domaine sur la valeur vénale
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_13.2_Annexe_Courrier d'accord
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_13.3_Annexe_Extrait du plan cadastral
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_14.0_Parc d'activité économique_Les Marceaux-Rosny-sur-Seine_Cessation lot_BULDIM
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09/02/2023
BC_2023-02-02_14.1_Annexe_Avis du domaine sur la valeur vénale
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_14.2_Annexe_Courrier d'accord_BULDIM
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_14.3_Annexe_Délibération du BC du 03 12 2020 de la CU
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_14.4_Annexe_Plan de vente
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_15.0_Aménagement du pôle gare EOLE_Mantes-la-Jolie_Acquisition d'une parcelle_SNCF Réseau
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_15.1_Annexe_Plan cadastral
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_15.2_Annexe_Avis des domaines
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_16.0_Adhésion au groupement de commandes CIG_Assurances IARD_2024-2027
Publié le
09/02/2023
BC_2023-02-02_16.1_Annexe_Modèle de convention assurance IARD
Publié le
09/02/2023
Ordre du jour Bureau communautaire du 2 février 2023
Procès-verbal du Bureau communautaire du 2 février 2023
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 2 février 2023
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