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Bureau communautaire du 23 mai 2024 - 18h00
Bureau communautaire du 23 mai 2024 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 23 mai 2024 - 12:00
Liste des actes
BC_2024-05-23_01.0 amenagement site maurice clerc poissy avenant 1 conv. pup
28/05/2024
BC_2024-05-23_01.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_02.0 acqu. vefa 17 logmts chemin ormeteau epone garantie emprunt rye
28/05/2024
BC_2024-05-23_02.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_02.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_03.0 acqu. vefa 8 logmts rue vexin hardricourt garantie emprunt lf eure
28/05/2024
BC_2024-05-23_03.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_03.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_04.0 acqu. vefa 14 logmts rue feucherolles orgeval garantie emprunt domnis
28/05/2024
BC_2024-05-23_04.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_04.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_04.3 Annexe 3
28/05/2024
BC_2024-05-23_05.0 pole gare eole constit. servitudes passage reseaux sncf gares connexions mureaux
28/05/2024
BC_2024-05-23_05.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_06.0 acqu. aupres icf habitat la sabliere parcelle ar 258 conflans ste honorine
28/05/2024
BC_2024-05-23_06.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.0 acqu. aupres dept yvelines sect. route departementale 48 conflans ste honorine
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.3 Annexe 3
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.4 Annexe 4
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.5 Annexe 5
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.6 Annexe 6
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.7 Annexe 7
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.8 Annexe 8
28/05/2024
BC_2024-05-23_07.9 Annexe 9
28/05/2024
BC_2024-05-23_08.0 acqu. aupres n. camus et s. longuet parcelle at 603 andresy
28/05/2024
BC_2024-05-23_08.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_09.0 acqu. aupres j. et s. lemenager parcelle at 604 andresy
28/05/2024
BC_2024-05-23_09.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_10.0 acqu. aupres eiffage immo parcelle ad 705 mlj
28/05/2024
BC_2024-05-23_10.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_10.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_11.0 desaffectation portion bld carnot mlj
28/05/2024
BC_2024-05-23_11.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_12.0 elargissement chemin p. heros juziers acqu. aupres b. meresse parcelle ac 765
28/05/2024
BC_2024-05-23_12.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_13.0 traité adh. ordonnance exprop. indemn. mme et m. guichard deposs. parcelle carrieres ss p
28/05/2024
BC_2024-05-23_13.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_14.0 traité adh. ordonnance exprop. indemn. guichard deposs. parcelles triel sur seine
28/05/2024
BC_2024-05-23_14.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_15.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. guichard deposs. parcelle triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_15.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_16.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. d. thevenet deposs. carrières
28/05/2024
BC_2024-05-23_16.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_17.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. g. et a. dupuis deposs. triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_17.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_18.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. g. dupuis deposs. be 257 triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_18.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_19.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. c. pedron deposs. be 230 triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_19.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_20.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. i. et o. landais et j. laurent
28/05/2024
BC_2024-05-23_20.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_20.2 Annexe 2
28/05/2024
BC_2024-05-23_21.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. godard et fouillen be 247 triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_21.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_22.0 aire gd passage traité adh. ordonnance expro. indemn. m. evrard be 258 triel
28/05/2024
BC_2024-05-23_22.1 Annexe 1
28/05/2024
BC_2024-05-23_23.0 avnt promesse synallagmatique vente spirit ent. extension pae chevries flins
28/05/2024
BC_2024-05-23_23.1 Annexe 1
28/05/2024
Ordre du jour du Bureau communautaire du 23 mai 2024
Procès-verbal du Bureau communautaire du 23 mai 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 23 mai 2024
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