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Bureau communautaire du 5 décembre 2024 - 18h00
Bureau communautaire du 5 décembre 2024 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 5 décembre 2024 - 12:00
Liste des actes
BC_2024-12-05_01.0 Convention maîtrise ouvrage unique relative opération requalification espaces publics place du village avec la commune d hardricourt approbation
06/12/2024
BC_2024-12-05_01.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_02.0 Opération requalification rue pasteur et rue laennec à gargenville approbation programme
06/12/2024
BC_2024-12-05_03.0 Réaménagement rue foch meulan en yvelines approbation programme modificatif et convention maîtrise ouvrage SEY enfouissement réseaux électriques
06/12/2024
BC_2024-12-05_03.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_04.0 Conventions délégation entretien voirie mézy sur seine et sailly et triel sur seine avenants 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_04.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_04.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_04.3 Annexe 3
06/12/2024
BC_2024-12-05_05.0 Campagne subventions cu avances sur subventions 2025
06/12/2024
BC_2024-12-05_06.0 Attribution subventions organismes bénéficiaires de la cu et aux associations politique de la ville rectificatif
06/12/2024
BC_2024-12-05_07.0 Dispositif slime avenant 1 à la convention réseau cler et convention objectifs et moyens avec énergies solidaires
06/12/2024
BC_2024-12-05_07.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_07.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_07.3 Annexe 3
06/12/2024
BC_2024-12-05_07.4 Annexe 4
06/12/2024
BC_2024-12-05_08.0 Convention de gestion en flux des logements sociaux entre la cu et val d oise habitat
06/12/2024
BC_2024-12-05_08.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_09.0 Convention gestion flux logements sociaux entre cu et emmaüs habitat
06/12/2024
BC_2024-12-05_09.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_10.0 Convention gestion flux logements entre cu et cdc habitat social
06/12/2024
BC_2024-12-05_10.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_11.0 Résidentialisation résidence des fleurs à carrières sous poissy garantie emprunt cdc habitat social
06/12/2024
BC_2024-12-05_11.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_11.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_12.0 Acquisition vefa 21 logements avenue de triel à vernouillet garantie d emprunt cdc habitat social
06/12/2024
BC_2024-12-05_12.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_12.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_12.3 Annexe 3
06/12/2024
BC_2024-12-05_13.0 Acquisition vefa 77 logements boulevard renard benoit à mezieres sur seine modification convention réservation garantie emprunt seqens
06/12/2024
BC_2024-12-05_13.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_14.0 Convention pup entre la cu et rosny sur seine et opérateur green city immobilier approbation
06/12/2024
BC_2024-12-05_14.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_15.0 Convention transfert temporaire maîtrise ouvrage aménagement zac port seine métropole ouest au profit de haropa port approbation
06/12/2024
BC_2024-12-05_15.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_16.0 Centrale achat sipperec actualisation du périmètre
06/12/2024
BC_2024-12-05_16.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_17.0 Centrale achat seine et yvelines numérique adhésion et approbation des statuts modifiés
06/12/2024
BC_2024-12-05_17.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_19.0 Convention de gestion relative à la compétence voirie avec la commune de Montalet le bois approbation
06/12/2024
BC_2024-12-05_19.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_19.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_20.0 déclassement anticipé parcelles rosny sur seine
06/12/2024
BC_2024-12-05_20.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_20.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_20.3 Annexe 3
06/12/2024
BC_2024-12-05_21.0 Cession parcelles rosny sur seine au profit de la société aprc
06/12/2024
BC_2024-12-05_21.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_21.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_22.0 Cession euro symbolique parcelle av157 mantes la jolie au profit de la commune
06/12/2024
BC_2024-12-05_22.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_23.0 Cession lot 1 permis aménager extension pae bures morainvilliers au profit société astiom
06/12/2024
BC_2024-12-05_23.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_24.0 Cession lots 2 et 3 permis aménager extension pae bures morainvilliers au profit société astiom
06/12/2024
BC_2024-12-05_24.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_25.0 Cession lot 4 permis aménager extension pae bures morainvilliers au profit operateur ipe
06/12/2024
BC_2024-12-05_25.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_26.0 Cession lot 5 permis aménager extension pae bures morainvilliers au profit opérateur ipe
06/12/2024
BC_2024-12-05_26.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.0 Acquisition parcelles vernouillet rue paul doumer aupres de monsieur cledat
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.3 Annexe 3
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.4 Annexe 4
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.5 Annexe 5
06/12/2024
BC_2024-12-05_27.6 Annexe 6
06/12/2024
BC_2024-12-05_28.0 Acquisition euro symbolique lot b parcelle andresy boulevard noel marc aupres poste immobilier
06/12/2024
BC_2024-12-05_28.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_29.0 Acquisition parcelle az188 mureaux creation comptoir du reemploi aupres epfif
06/12/2024
BC_2024-12-05_29.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_30.0 Aire grand passage protocole valant traite adhésion ordonnance expropriation mme amiot et monsieur montfort
06/12/2024
BC_2024-12-05_30.1 Annexe 1
06/12/2024
BC_2024-12-05_30.2 Annexe 2
06/12/2024
BC_2024-12-05_31.0 Adhésion association intercommunalités de france
06/12/2024
BC_2024-12-05_31.1 Annexe 1
06/12/2024
Ordre du jour du Bureau communautaire du 5 décembre 2024
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 5 décembre 2024
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