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Bureau communautaire du 5 juin 2025 - 18h00
Bureau communautaire du 5 juin 2025 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 5 juin 2025 - 12:00
Liste des actes
BC_2025-06-05_01.0 Opération d'enfouissement de réseaux aériens à Bouafle rue de Presles et un tronçon de la rue de la Beauce approbation de programme
10/06/2025
BC_2025-06-05_02.0 Opération d'enfouissement de réseaux aériens et d'aménagement à Chanteloup-les-Vignes rue de Triel approbation de programme
10/06/2025
BC_2025-06-05_03.0 Opération de requalification de voirie comprenant l'enfouissement des réseaux à Follainville-Dennemont rue des Groux portion comprise entre la sente de la pleigne et la rue Diderot approbation de programme
10/06/2025
BC_2025-06-05_04.0 Opération d'enfouissement de réseaux aériens à Oinville-sur-Montcient rue de Bachambre approbation de programme
10/06/2025
BC_2025-06-05_05.0 Opération de réaménagement des espaces publics de la place Brigitte Gros à Meulan-en-Yvelines approbation de programme
10/06/2025
BC_2025-06-05_06.0 Convention de maîtrise d'ouvrage unique en vue de la réalisation des études et des travaux de reprise du pont-rail et de la passerelle piétonne situés à l'aplomb de l'avenue Charles de Gaulle à Aubergenville avec SNCF Réseau
10/06/2025
BC_2025-06-05_06.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_06.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_06.3 Annexe 3
10/06/2025
BC_2025-06-05_07.0 Convention de gestion en flux des logements sociaux entre la CU et Logirep
10/06/2025
BC_2025-06-05_07.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_08.0 Acquisition en vefa de 34 logements locatifs sociaux sis 55 avenue Lucie Desnos à Gargenville garantie d'emprunt au bénéfice des Résidences Yvelines Essonne
10/06/2025
BC_2025-06-05_08.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_08.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_09.0 Acquisition de 28 logements sociaux sis rue des giraudes à Issou garantie d'emprunt au bénéfice de 1001 Vies Habitat
10/06/2025
BC_2025-06-05_09.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_09.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_10.0 Réhabilitation de 28 logements sociaux sis rue des giraudes à Issou garantie d'emprunt au bénéfice de 1001 Vies Habitat
10/06/2025
BC_2025-06-05_10.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_10.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_11.0 Acquisition en vefa de 18 logements locatifs sociaux sis 1 avenue du canal à Epône garantie d'emprunt au bénéfice des Résidences Yvelines Essonne
10/06/2025
BC_2025-06-05_11.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_11.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_12.0 Acquisition en vefa de 15 logements locatifs sociaux sis 1 avenue du canal à Epône garantie d'emprunt au bénéfice des Résidences Yvelines Essonne
10/06/2025
BC_2025-06-05_12.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_12.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_13.0 Acquisition en vefa de 78 logements locatifs sociaux sis avenue de la grande halle ZAC Mantes Université à Buchelay garantie d'emprunt au bénéfice des Résidences Yvelines Essonne
10/06/2025
BC_2025-06-05_13.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_13.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_14.0 Acquisition en vefa de 14 logements locatifs sociaux sis rue Simone Veil ZAC des Hauts de Rangiport à Gargenville garantie d'emprunt au bénéfice d'Immobilière 3F
10/06/2025
BC_2025-06-05_14.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_14.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_15.0 Acquisition en vefa de 85 logements locatifs sociaux sis boulevard angibout à Vaux-sur-Seine garantie d'emprunt au bénéfice d'Immobilière 3F
10/06/2025
BC_2025-06-05_15.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_15.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_16.0 Adhésion à l'association Agence départementale d'information sur le logement des Yvelines ADIL78 rectificatif
10/06/2025
BC_2025-06-05_16.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_17.0 Convention de projet urbain partenarial renouvellement urbain du site Andrésy gare avec l'Etat la commune d'Andrésy et la société Citallios avenant 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_17.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_17.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_17.3 Annexe 3
10/06/2025
BC_2025-06-05_18.0 Groupement de commandes pour la conception l'organisation et la réalisation d'un stand commun de l'Entente Axe Seine pour l'édition 2025 du Salon de l'Immobilier d'Entreprises SIMI adhésion
10/06/2025
BC_2025-06-05_18.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_19.0 Aire de grand passage protocole valant traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation de Mmes Quennet Quennet-Bizeul Juanchich Garcia Amis Mariage et Lamarque et Mrs Zanni Gallicet et Quennet-Bizeul pour la dépossession de la parcelle
10/06/2025
BC_2025-06-05_19.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_20.0 Promesse de vente relative à la cession à 3LF Aubergenville des terrains de la phase n°2 sis lieu-dit Le Haut de Mon Repas à Aubergenville en vue de la réalisation d'un campus de datacenter avenant n°3
10/06/2025
BC_2025-06-05_21.0 Nouveau programme national de renouvellement urbain acquisition des parcelles BL174 et 176 auprès de la commune des Mureaux
10/06/2025
BC_2025-06-05_21.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_21.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_22.0 Nouveau programme national de renouvellement urbain acquisition de deux emprises à détacher des parcelles AW88 et AW92 à Limay auprès de Logirep
10/06/2025
BC_2025-06-05_22.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_22.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_22.3 Annexe 3
10/06/2025
BC_2025-06-05_22.4 Annexe 4
10/06/2025
BC_2025-06-05_23.0 Aménagement et élargissement de la rue de la vente bertine à Orgeval acquisition d'une emprise foncière de la parcelle AC133 sise le haut des carreaux à Orgeval auprès de l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France EPFIF
10/06/2025
BC_2025-06-05_23.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_23.2 Annexe 2
10/06/2025
BC_2025-06-05_24.0 Eole élargissement de la rue du pont ancien à Poissy acquisition d'une partie de la parcelle AW240 sise 7 rue du pont ancien à Poissy auprès de Batigere Habitat
10/06/2025
BC_2025-06-05_24.1 Annexe 1
10/06/2025
BC_2025-06-05_24.2 Annexe 2
10/06/2025
Ordre du jour du Bureau communautaire du jeudi 5 juin 2025
Liste des délibérations du Bureau communautaire du 5 juin 2025
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