Bureau communautaire du 9 octobre 2025 - 18h30

Date de la séance
Liste des actes
BC_2025-10-09_01.0 Convention de co maît. d'ouvrage publ. avec le SEY78 pour la réalisation de travaux d'intégration des réseaux élec. dans l'environnement coordonnés avec des travx de voirie et autres travx d'enfouiss. à réaliser par la CU à Gargenville

BC_2025-10-09_01.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_02.0 Convention cadre de gestion relevant de la compétence voirie approbation

BC_2025-10-09_02.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_02.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_03.0 Dispositif Slime avenant 2 à la convention avec l'association Réseau Cler et convention d'objectifs et de moyens avec l'association Energies solidaires pour l'accompagnement dans sa mise en œuvre en 2026-2027

BC_2025-10-09_03.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_03.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_03.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_03.4 Annexe 4

BC_2025-10-09_04.0 Règlement intérieur du service communautaire de lecture publique approbation

BC_2025-10-09_04.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_04.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_04.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_04.4 Annexe 4

BC_2025-10-09_05.0 Conventions relatives à la mise en œuvre de plans de sauvegarde des copropriétés Francis Lafon et Les explorateurs à Mantes la Jolie avenants

BC_2025-10-09_05.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_05.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_06.0 Réhabilitation de 59 logements locatifs sociaux sis 320 330 et 340 rue des écoles à Carrières sous Poissy garantie d'emprunt au bénéfice d'Immobilière 3F

BC_2025-10-09_06.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_06.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_06.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_07.0 Acquisition en vefa de 19 logements locatifs sociaux sis 19-38 route de Mantes à Buchelay garantie d'emprunt au bénéfice de CDC Habitat social

BC_2025-10-09_07.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_07.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_08.0 Acquisition en vefa de 26 logements locatifs sociaux 33-35 avenue de l'Europe à Magnanville garantie d'emprunt au bénéfice de CDC Habitat social

BC_2025-10-09_08.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_08.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_09.0 Réhabilitation de 48 logements locatifs sociaux sis 2-4-6 rue de la croix ferrée à Mantes la Jolie bâtiment B1 garantie d'emprunt au bénéfice des Résidences Yvelines Essonne

BC_2025-10-09_09.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_09.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_10.0 Protocole transactionnel relatif au bassin de stockage-restitution du Val Fourré à Mantes la Jolie avenant 1

BC_2025-10-09_11.0 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au profit du SMSO passerelle sur Seine entre Poissy et Carrières sous Poissy avenant 3

BC_2025-10-09_11.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_12.0 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage au profit du SMSO passerelle sur Seine entre Mantes la Jolie et Limay avenant 1

BC_2025-10-09_12.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_13.0 Sté Economie Mixte Yvelines Développement garantie d'emprunt dans le cadre de l'acquisition d'un site industriel à Ecquevilly

BC_2025-10-09_13.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_13.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_13.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_14.0 Centrale d'achat du numérique et des télécoms adhésion

BC_2025-10-09_15.0 Convention d'objectifs et de moyens avec l'INSEE relative à une étude sur les mobilités résidentielles dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de GPS&O

BC_2025-10-09_15.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_16.0 Désaffectation d'une partie de la rue Jean Baptiste Marchand à Mantes la Jolie

BC_2025-10-09_16.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_17.0 Création d'une servitude de passage pour des canalisations d'eaux usées et eaux pluviales sur les parcelles AT96 et AT721 avec Andrésy et suppression d'une servitude d'écoulement d'eaux pluviales

BC_2025-10-09_17.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_17.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_17.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_18.0 Eole déclassement par anticipation du domaine public communautaire et incorporation dans le domaine privé des parcelles AB163 168 171 et 172 sises 5 boulevard Roger Salengro 2 rue de Dreux et 57-59 rue des deux gares à Mantes la Ville

BC_2025-10-09_18.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_19.0 Eole cession des parcelles AB163 474 476 et lot 2 de la parcelle AB477 à Mantes la Ville au profit de la sté Habitat et Commerce

BC_2025-10-09_19.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_20.0 Eole cession des parcelles AB168 171 et 172 à Mantes la Ville au profit de la sté Habitat et Commerce

BC_2025-10-09_20.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_21.0 Eole cession d'une emprise à détacher de la parcelle AH476 sise 19 rue de la Vaucouleurs à Mantes la Ville au profit de la SNCF

BC_2025-10-09_21.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_22.0 Acquisition de la parcelle AN289 sise rue de la gare à Aubergenville auprès des consorts Vanholsbeek

BC_2025-10-09_22.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_23.0 Acquisition des parcelles AT 886 et 887 sises à Aubergenville auprès de la commune

BC_2025-10-09_23.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_23.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_24.0 Acquisition de la parcelle AK36 sise lieu-dit Les Terres Fortes à Orgeval auprès des consorts Ollivon

BC_2025-10-09_24.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_25.0 Acquisition des parcelles AP529 et 530 sises sente rurale 12 Les Sablons Sud à Andrésy auprès de l'Etat

BC_2025-10-09_25.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_25.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_25.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_26.0 Acquisition de la parcelle AR743 sise lieu-dit Les Brissettes à Andrésy auprès de Mme Steck rectificatif

BC_2025-10-09_26.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_26.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_26.3 Annexe 3

BC_2025-10-09_27.0 Elargissement rue Vente Bertine Orgeval - Protocole valant traité adhésion ordonnance expropriation pour dépossession de la parcelle AC n°358

BC_2025-10-09_27.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_27.2 Annexe 2

BC_2025-10-09_28.0 Elargissement de la rue Vente Bertine à Orgeval protocole valant traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation de M. et Mme Cheurfi M. et Mme Germain et M. et Mme Mairet pour la dépossession de la parcelle AC360 à Orgeval

BC_2025-10-09_29.0 Aire de grand passage protocole valant traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation de Mme et M. Evrard pour la dépossession de la parcelle AS600 à Carrières-sous-Poissy

BC_2025-10-09_29.1 Annexe 1

BC_2025-10-09_30.0 Aire de grand passage protocole valant traité d'adhésion à l'ordonnance d'expropriation de Mmes et M. Pasqualetto et Ms. Thevenet pour la dépossession de la parcelle AS585 à Carrières-sous-Poissy

BC_2025-10-09_30.1 Annexe 1