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Conseil communautaire du 25 septembre 2025 - 18h00
Conseil communautaire du 25 septembre 2025 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 25 septembre 2025 - 12:00
Liste des actes
CC_2025-09-25_01.0 Consultation menée par la préfecture sur le dossier de demande d'autorisation environnementale déposé par la société Renault à Flins-sur-Seine avis de la CU
01/10/2025
CC_2025-09-25_02.0 Conv. partenariales avec CROUS académie de Versailles pour l'établissement d'un pass contrib. à la vie étudiante et de campus permettant l'accès des étudiants aux structures sportives et culturelles gérées en régie par la CU approbation
01/10/2025
CC_2025-09-25_02.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_02.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_03.0 Actions culturelles portées par le réseau de lecture publique modification de la participation financière des communes et organismes partenaires
01/10/2025
CC_2025-09-25_03.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.0 Deuxième programme local de l'habitat intercommunal 2025-2030 approbation
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.3 Annexe 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.4 Annexe 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.5 Annexe 5
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.6 Annexe 6
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.7 Annexe 7
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.8 Annexe 8
01/10/2025
CC_2025-09-25_04.9 Annexe 9
01/10/2025
CC_2025-09-25_05.0 SAEM patrimoniale Yvelines développement approbation du rapport annuel de gestion 2024
01/10/2025
CC_2025-09-25_05.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.0 Autorisation préalable aux travaux de division instauration dans les centres-villes de Limay Les Mureaux et Meulan-en-Yvelines et convention de gestion avec les communes
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.10 Annexe 10
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.3 Annexe 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.4 Annexe 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.5 Annexe 5
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.6 Annexe 6
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.7 Annexe 7
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.8 Annexe 8
01/10/2025
CC_2025-09-25_06.9 Annexe 9
01/10/2025
CC_2025-09-25_07.0 DSP de distribution et de production d'eau potable pour le territoire des communes d'Achères et de Carrières-sous-Poissy avenant 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_07.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_07.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_08.0 Concession de service public pour la production et la distribution d'eau potable du secteur C avenant 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_08.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_08.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_09.0 Concession du service public de distribution et de production d'eau potable secteur D choix du concessionnaire et approbation du contrat
01/10/2025
CC_2025-09-25_10.0 Concession du service public de distribution et de production d'eau potable secteur E choix du concessionnaire et approbation du contrat
01/10/2025
CC_2025-09-25_11.0 Convention de fourniture d'eau à la CU par la SFDE à partir de l'usine d'eau de Meulan-en-Yvelines
01/10/2025
CC_2025-09-25_11.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_12.0 Convention de vente d'eau en gros entre le Syndicat des eaux de Neauphlette-Bréval et la CU avenant 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_12.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_13.0 Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux pour 2024
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.0 Projet de quartier de gare et de pôle d'échanges multimodal d'Epône-Mézières adoption de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.3 Annexe 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.4 Annexe 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.5 Annexe 5
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.6 Annexe 6
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.7 Annexe 7
01/10/2025
CC_2025-09-25_14.8 Annexe 8
01/10/2025
CC_2025-09-25_15.0 Eole convention de financement des éco stations bus nord et sud du pôle d'échange multimodal de Poissy avec IDFM
01/10/2025
CC_2025-09-25_15.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_16.0 ZAD sur le secteur du pôle gare Eole de MLJ désignation de la CU comme titulaire du droit de préemption et délégation du droit de préemption au président
01/10/2025
CC_2025-09-25_16.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_17.0 ZAD sur le secteur du pôle gare Eole d'Epône-Mézières à Epône désignation de la CU comme titulaire du droit de préemption et délégation du droit de préemption au président
01/10/2025
CC_2025-09-25_17.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_18.0 ZAD sur le secteur du pôle gare Eole d'Epône-Mézières à Mézières désignation de la CU comme titulaire du droit de préemption et délégation du droit de préemption au président
01/10/2025
CC_2025-09-25_18.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_19.0 Eole acquisition des parcelles C5 15 et 1016 sises La Vallée La Croix Foiret et 17 rue Georges Deschamps à Mézières-sur-Seine auprès de la société Safran
01/10/2025
CC_2025-09-25_19.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_19.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_20.0 Eole abrogation de la délibération n°CC_2025-06-26_26 du Conseil communautaire du 26 juin 2025 portant cession des parcelles cadastrées AB163 168 171 172 474 476 et le lot n°2 AB477 à MLV au profit de la société Habitat et Commerce
01/10/2025
CC_2025-09-25_20.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.0 Fonds concours communes moins de 5 000 habs pour 2025 attrib. aux communes de Breuil-bois-Robert Ecquevilly Gaillon-s-Montcient Guernes Hardricourt Issou Jumeauville Mézy-s-Seine Nézel Oinville-s-Montcient Rolleboise Tessancourt-s-Aubet
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.10 Annexe 10
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.11 Annexe 11
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.12 Annexe 12
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.13 Annexe 13
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.2 Annexe 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.3 Annexe 3
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.4 Annexe 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.5 Annexe 5
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.6 Annexe 6
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.7 Annexe 7
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.8 Annexe 8
01/10/2025
CC_2025-09-25_21.9 Annexe 9
01/10/2025
CC_2025-09-25_22.0 Budget annexe eau potable 2025 décision modificative 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_22.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_23.0 Budget annexe assainissement 2025 décision modificative 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_23.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_24.0 Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés de la CU pour la période 2025-2030 approbation
01/10/2025
CC_2025-09-25_24.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_25.0 Appel à manifestation d'intérêt collecte et réemploi des déchets des professionnels de la restauration approbation du contrat avec Citéo
01/10/2025
CC_2025-09-25_25.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_26.0 Appel à projet collecte 2024 portant sur les mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers imprimés papiers et papiers à usages graphique approbation du contrat avec Citéo
01/10/2025
CC_2025-09-25_26.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_27.0 Convention avec l'éco organisme Ecodds pour l'organisation de la collecte sélective des déchets diffus spécifiques ménagers avenant 2
01/10/2025
CC_2025-09-25_27.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_28.0 Réseau de chaleur urbain Eco chaleur du Mantois approbation du règlement de service
01/10/2025
CC_2025-09-25_28.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_29.0 Passerelle sur Seine piétons cycles reliant les communes de MLJ et Limay modification du montant de l'opération et du plan de financement prévisionnels
01/10/2025
CC_2025-09-25_30.0 Traité de concession d'aménagement de la ZAC Cettons II à Chanteloup-les-Vignes avenant 4
01/10/2025
CC_2025-09-25_30.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_31.0 Modification simplifiée n°3 du PLUi sur la commune de Flins-sur-Seine décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale
01/10/2025
CC_2025-09-25_31.1 Annexe 1
01/10/2025
CC_2025-09-25_32.0 Modification simplifiée n°3 du PLUi sur la commune de Flins-sur-Seine modalités de la mise à disposition du dossier au public
01/10/2025
Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 25 septembre 2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 25 septembre 2025
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