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Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Conseil communautaire du 27 juin 2024 - 18h00
Conseil communautaire du 27 juin 2024 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 27 juin 2024 - 12:00
Liste des actes
cc_2024-06-27_01.0 Motion d'opposition au projet de Ligne Nouvelle Paris-Normandie
08/07/2024
cc_2024-06-27_01.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_02.0 Désignation des représentants de la CU au sein d'organismes extérieurs
08/07/2024
cc_2024-06-27_03.0 Approbation contrat ville 2024-2030 de la CU engagement quartiers 2030
08/07/2024
cc_2024-06-27_03.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_04.0 avenant 1 : Convention du projet de renouvellement urbain centre-sud à Limay
08/07/2024
cc_2024-06-27_04.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_04.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_05.0 Présence de l’entente axe seine au salon de l’immobilier d’entreprise pour l’année 2024
08/07/2024
cc_2024-06-27_05.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_06.0 Mise en compatibilité du PLUI liée a la déclaration du projet de renouvellement urbain du quartier
08/07/2024
cc_2024-06-27_07.0 Mise en compatibilité du PLUi liée à la 1ère phase du périmètre d’intervention des 40 sous à Orgeval
08/07/2024
cc_2024-06-27_08.0 Etablissement d'un règlement de voirie communautaire : création de la commission dédiée
08/07/2024
cc_2024-06-27_09.0 Convention de servitudes d'éclairage public : ancrage en façade privée des appareils d'éclairage public
08/07/2024
cc_2024-06-27_09.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_10.0 Programme d'intérêt général de lutte contre l'habitat indigne : convention avec l'état et l'ANAH
08/07/2024
cc_2024-06-27_10.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_11.0 Prolongation de la déclaration d'utilité publique n°2 de l'opération immobilière des Mureaux
08/07/2024
cc_2024-06-27_11.1_annexe-1.pdf
08/07/2024
cc_2024-06-27_12.0 Bilan des acquisitions et cessions pour l'année 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_12.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_13.0 Convention régionale autorisant la communauté urbaine à verser des aides économiques aux entreprises
08/07/2024
cc_2024-06-27_13.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_13.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_14.0 Programme d'aides économiques en faveur des échanges entreprises pour le rebond industriel du territoire
08/07/2024
cc_2024-06-27_14.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_14.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_14.3 annexe 3
08/07/2024
cc_2024-06-27_15.0 Traité de concession d'aménagement de la ZAC La Petite Arche : avenant n°12
08/07/2024
cc_2024-06-27_15.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_16.0 Règlement intérieur du prix de l'entrepreneur
08/07/2024
cc_2024-06-27_16.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_17.0 Budget principal - compte de gestion 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_17.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_18.0 Budget annexe - eau potable - compte de gestion 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_18.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_19.0 Budget annexe - assainissement - compte de gestion 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_19.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_20.0 Budget annexe - Parcs d'Activité Economique - compte de gestion 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_20.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_21.0 Budget annexe - déchets - compte de gestion 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_21.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_22.0 Budget principal - compte administratif 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_22.1_annexe-1.pdf
08/07/2024
cc_2024-06-27_22.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_23.0 Budget annexe - eau potable - compte administratif 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_23.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_24.0 Budget annexe - assainissement - compte administratif 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_24.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_25.0 Budget annexe - Parcs d'Activité Economique - compte administratif 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_25.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_26.0 Budget annexe - déchets - compte administratif 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_26.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_27.0 Budget principal - affectation définitive du résultat 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_27.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_28.0 Budget annexe - eau potable - affectation définitive du résultat 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_28.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_29.0 Budget annexe - assainissement - affectation définitive du résultat 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_29.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_30.0 Budget annexe - Parcs d'Activité Economique - affectation définitive du résultat 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_30.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_31.0 Budget annexe - déchets - affectation définitive du résultat 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_31.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_32.0 Dotation de solidarité communautaire - année 2024
08/07/2024
cc_2024-06-27_33.0 Taxe d’aménagement majore : secteur gare Vernouillet-Verneuil, commune de Vernouillet
08/07/2024
cc_2024-06-27_33.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_34.0 Taxe d’aménagement majore : secteur hyper centre-ville de Vernouillet
08/07/2024
cc_2024-06-27_34.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_34.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_35.0 Taxe d’aménagement majore : zone UBA de Meulan-en-Yvelines et de Gaillon-sur-Montcient a l’échelle de l’orientation d’aménagement et de programmation (OAP) secteur des aulnes
08/07/2024
cc_2024-06-27_35.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_35.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_35.3 annexe 3
08/07/2024
cc_2024-06-27_36.0 Opération d’aménagement communal du centre-ville a Limay : accord de la CU sur le périmètre et la participation financière aux équipements publics
08/07/2024
cc_2024-06-27_36.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_37.0 Mise en place du prélèvement automatique des cotisations annuelles au conservatoire Quincy Jones
08/07/2024
cc_2024-06-27_38.0 Contrat local d'éducation artistique : évolution des tarifs et avenant n°1
08/07/2024
cc_2024-06-27_38.1_annexe-1.pdf
08/07/2024
cc_2024-06-27_38.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_39.0 Evolution du conseil scientifique du Parc aux Etoiles
08/07/2024
cc_2024-06-27_40.0 Tournages - évolution de la grille tarifaire
08/07/2024
CC_2024-06-27_40.1 Annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_41.0 Renouvellement de la convention entre le CROUS de l'académie de Versailles et la CU pour le pass CVEC
08/07/2024
cc_2024-06-27_41.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_41.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_42.0 Exploitation du centre aquatique L’Eaubelle à Meulan-en-Yvelines : choix du mode de gestion
08/07/2024
cc_2024-06-27_42.1_annexe-1.pdf
08/07/2024
cc_2024-06-27_43.0 Renouvellement de la convention de partenariat : Structuration des Pôles Touristiques Territoriaux (SPôTT)
08/07/2024
cc_2024-06-27_43.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.0 Zonage d'assainissement eaux usées et eaux pluviales des communes de la Montcient
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.10 annexe 10
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.11 annexe 11
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.3 annexe 3
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.4 annexe 4
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.5 annexe 5
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.6 annexe 6
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.7 annexe 7
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.8 annexe 8
08/07/2024
cc_2024-06-27_44.9 annexe 9
08/07/2024
cc_2024-06-27_45.0 Convention administrative et financière avec le syndicat des eaux de Perdreauville pour l'alimentation en eau potable
08/07/2024
cc_2024-06-27_45.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_46.0 Convention de vente d'eau en gros avec le syndicat des eaux de Perdreauville
08/07/2024
cc_2024-06-27_46.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_46.2 annexe 2
08/07/2024
cc_2024-06-27_46.3 annexe 3
08/07/2024
cc_2024-06-27_46.4 annexe 4
08/07/2024
cc_2024-06-27_47.0 Convention de reversement pour la continuité du service de transport des eaux usées et des eaux pluviales urbaines
08/07/2024
cc_2024-06-27_47.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_48.0 Délégation de service public pour l’assainissement sur le territoire de la commune d’Achères
08/07/2024
cc_2024-06-27_48.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_49.0 Etat des travaux réalisés par la commission consultative des services publics locaux pour l'année 2023
08/07/2024
cc_2024-06-27_50.0 Règlement du service public de collecte et gestion des déchets ménagers et assimilés de la CU
08/07/2024
cc_2024-06-27_50.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_51.0 Convention entre la CU et Oinville-sur-Montcient pour des composteurs mis a disposition des habitants
08/07/2024
cc_2024-06-27_51.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_52.0 Convention entre la CU et Rolleboise pour des composteurs mis a disposition des habitants
08/07/2024
cc_2024-06-27_52.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_53.0 Contrat de prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés pour la période 2024-2029
08/07/2024
cc_2024-06-27_53.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_54.0 Contrat d'exploitation du réseau de chaleur urbain de Mantes-la-Jolie
08/07/2024
cc_2024-06-27_54.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_55.0 Actualisation du tableau des effectifs de la communauté urbaine
08/07/2024
cc_2024-06-27_55.1 annexe 1
08/07/2024
cc_2024-06-27_56.0 Recours aux contrats de projets
08/07/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 27 juin 2024
Procès-verbal du Conseil communautaire du 27 juin 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 27 juin 2024
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