Bureau communautaire du 7 décembre 2023

Date de la séance
BC_2023-12-07_01.0_capital de la societe anonyme d'economie mixte citallios_prise de participation
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_01.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_02.0_convention de maîtrise d'ouvrage unique relative a l'operation de revitalisation du centre-ville de mantes-la-jolie_avenant 3
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_02.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_03.0_convention de co-maîtrise d'ouvrage relative a l'operation de requalification de la rue maurice berteaux a conflans-sainte-honorine_avenant 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_03.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_04.0_adhesion a l'association des maires ville & banlieue de france
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_05.0_adhesion a l'association france urbaine
Publié le : 15/12/2023
BC_2023-12-07_09.0_approbation du programme de renovation de la decheterie de conflans-sainte-honorine
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_10.0_acquisition des parcelles bc 32_57 et 71 aupres de l'association fonciere de remembrement dans le cadre de la maîtrise fonciere de l'extension du pae les hauts reposoirs a limay
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_11.0_approbation du programme de rehabilitation du bassin de stockage restitution du val fourre a mantes-la-jolie
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_11.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_11.2_annexe 2
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_12.0_convention de maîtrise d'ouvrage unique relative a l'operation de realisation d'une passerelle de franchissement de la seine en circulations douces reliant poissy a carrieres-sous-poissy_avenant 2
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_12.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_13.0_choix du laureat de l'appel a projet parcours de creation residence mutualisee
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_13.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_14.0_retrocession_acquisition aupres de la societe val de seine investissement de la parcelle cadastree section ae n°607 sise chemin des lilas a vaux-sur-seine
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_15.0_elargissement de la rue du bel air juziers_acquisition aupres de madame catherine chebroux d'une partie de la parcelle cadastree section ad n°178 sise rue du bel air a juziers
Publié le : 13/12/2023
BC_2023-12-07_15.1_annexe 1
Publié le : 13/12/2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Liste des délibérations
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