Conseil communautaire du 29 juin 2023

Date de la séance
CC_2023-06-29_01.0_Désignation de membre au sein d'une commission thématique
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_02.0_Désignation de représentant de la Communauté urbaine
Publié le : 13/07/2023
CC_2023-06-29_03.0_Désignation d'un représentant titulaire de la CU_Institut ISTY
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_04.0_Désignation d'un représentant titulaire de la CU au Conseil d'institut IUT
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_05.0_Etat des travaux réalisés par la CCSPL_Présentation annexe 2022
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_06.0_Convention d'achat d'eau au syndicat_SIERB
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_06.1_Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_07.0_Contrat de concession service public eau potable_Andrésy_Chanteloup_Conflans_Triel_Avenant n°10
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_07.1_Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_08.0_Convention de fourniture d'eau à Moisson
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_08.1_Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_09.0_Contrat de délégation service public_Distribution et production eau potable_13 communes_Avenant n°4
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_09.1_Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_10.0_Zonage d'assainissement de la commune de Juziers
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_10.1-Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_10.2_Annexe 2
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_11.0_Zonage d'assainissement_Andrésy_Chanteloup-les-Vignes_Carrières-sous-Poissy
Publié le : 10/07/2023
CC_2023-06-29_11.1_Annexe 1
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_11.2_Annexe 2
Publié le : 12/07/2023
CC_2023-06-29_12.0_Autorisation de programme pour l'extension du réseau eaux usées_Vernouillet à Médan
Publié le : 10/07/2023
Ordre du jour
Procès-verbal
Liste des délibérations
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