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Conseil communautaire du 10 avril 2025 - 18h00
Conseil communautaire du 10 avril 2025 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 10 avril 2025 - 12:00
Liste des actes
CC_2025-04-10_01.0 Désignation membre commission thématique
15/04/2025
CC_2025-04-10_02.0 Désignation représentant comité syndical SMEAG-BLPA
15/04/2025
CC_2025-04-10_03.0 Equipements culturels socioculturels socio-éducatifs et sportifs et opération d'aménagement
15/04/2025
CC_2025-04-10_04.0 Convention cadre partenariat Cergy Paris Université
15/04/2025
CC_2025-04-10_04.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_05.0 Acquisition immeuble Autoneum rue des chevries Aubergenville
15/04/2025
CC_2025-04-10_05.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.0 Deuxième PLHi 2025-2030 deuxième arrêt du projet de programme
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.3 Annexe 3
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.4 Annexe 4
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.5 Annexe 5
15/04/2025
CC_2025-04-10_06.6 Annexe 6
15/04/2025
CC_2025-04-10_07.0 Gestion des aires d'accueil des gens du voyage convention de reversement de l'aide au logement temporaire
15/04/2025
CC_2025-04-10_07.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_08.0 Copropriétés dégradées convention plan de sauvegarde copropriété Jupiter 2025-2030 Mantes-la-Jolie
15/04/2025
CC_2025-04-10_08.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_09.0 Opération de requalification rue de la bruyère à Poissy approbation programme
15/04/2025
CC_2025-04-10_10.0 Aménagement du centre technique communautaire Les Mureaux approbation programme
15/04/2025
CC_2025-04-10_10.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_11.0 Pacte territorial Département des Yvelines CU France Renov SPRH convention
15/04/2025
CC_2025-04-10_11.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_11.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_12.0 Contrat réussite transition écologique avenant 3
15/04/2025
CC_2025-04-10_12.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_12.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_13.0 Modalités de remboursement piscines communautaires en régie
15/04/2025
CC_2025-04-10_14.0 Gratuité des piscines aux IME du territoire
15/04/2025
CC_2025-04-10_15.0 Contrat concession gestion et exploitation centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine avenant 6
15/04/2025
CC_2025-04-10_15.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_16.0 Règlement pédagogique conservatoire à rayonnement départemental modification
15/04/2025
CC_2025-04-10_16.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.0 Zonage assainissement eaux pluviales Limay Porcheville Follainville-Dennemont Fontenay-Saint-Père Guitrancourt
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.10 Annexe 10
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.3 Annexe 3
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.4 Annexe 4
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.5 Annexe 5
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.6 Annexe 6
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.7 Annexe 7
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.8 Annexe 8
15/04/2025
CC_2025-04-10_17.9 Annexe 9
15/04/2025
CC_2025-04-10_18.0 Contrat de délégation de service public distribution et production d'eau potable Breuil-Bois-Robert Buchelay Follainville-Dennemont Guernes
15/04/2025
CC_2025-04-10_18.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_18.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_19.0 Contrat concession gestion exploitation assainissement Verneuil-sur-Seine et Vernouillet approbation
15/04/2025
CC_2025-04-10_19.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_20.0 DSP assainissement Achères choix du délégataire et approbation du contrat
15/04/2025
CC_2025-04-10_21.0 Conventions fourniture d'eau en gros SIEVAM Drocourt et Montalet-le-Bois
15/04/2025
CC_2025-04-10_21.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_21.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.0 Dissolution du SIARH convention CACP utilisation équipements publics gestion eaux pluviales
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.3 Annexe 3
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.4 Annexe 4
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.5 Annexe 5
15/04/2025
CC_2025-04-10_22.6 Annexe 6
15/04/2025
CC_2025-04-10_23.0 Tram 13 convention financement études et travaux gestion eaux pluviales et convention transfert
15/04/2025
CC_2025-04-10_23.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_23.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_24.0 Budget annexe crématorium communautaire BP 2025
15/04/2025
CC_2025-04-10_24.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_25.0 Taxes directes locales fixation taux 2025
15/04/2025
CC_2025-04-10_25.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_26.0 Taxe GEMAPI détermination du produit attendu 2025
15/04/2025
CC_2025-04-10_27.0 TEOM fixation taux et zonage 2025
15/04/2025
CC_2025-04-10_27.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_28.0 Attribution de compensation fixation définitive 2025 suite mise à jour dette voirie
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.0 Fonds de concours 2025 Aulnay-sur-Mauldre Evecquemont Flacourt Gaillon-sur-Montcient Lainville-en-Vexin
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.10 Annexe 10
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.11 Annexe 11
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.12 Annexe 12
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.13 Annexe 13
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.14 Annexe 14
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.3 Annexe 3
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.4 Annexe 4
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.5 Annexe 5
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.6 Annexe 6
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.7 Annexe 7
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.8 Annexe 8
15/04/2025
CC_2025-04-10_29.9 Annexe 9
15/04/2025
CC_2025-04-10_30.0 Remise gracieuse de dette Monsieur M et Mme T
15/04/2025
CC_2025-04-10_30.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_31.0 Transfert de la compétence traitement des déchets Valoseine
15/04/2025
CC_2025-04-10_31.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_32.0 Soutien financier collecte et recyclage contrat CITEO
15/04/2025
CC_2025-04-10_32.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_33.0 Réseau de chaleur urbain convention d'achat de chaleur SVCM
15/04/2025
CC_2025-04-10_33.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_33.2 Annexe 2
15/04/2025
CC_2025-04-10_34.0 Exploitation réseau de chaleur urbain du Mantois choix du concessionnaire et approbation du contrat
15/04/2025
CC_2025-04-10_35.0 Cahier des charges cession terrain lot 1 ZAC Cettons II Chanteloup-les-Vignes approbation
15/04/2025
CC_2025-04-10_35.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_36.0 Participation frais équipements ZAC Ecopole Seine Aval Carrières-sous-Poissy et Triel-sur-Seine convention
15/04/2025
CC_2025-04-10_36.1 Annexe 1
15/04/2025
CC_2025-04-10_37.0 Programme aides économiques rebond industriel CU désignation membres jury
15/04/2025
CC_2025-04-10_38.0 Protection sociale complémentaire participation financière CU
15/04/2025
CC_2025-04-10_39.0 Engagement CU disponibilité agents pompiers volontaires au profit SDIS
15/04/2025
CC_2025-04-10_39.1 Annexe 1
15/04/2025
Ordre du jour du Conseil communautaire du jeudi 10 avril 2025
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 10 avril 2025
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