Aller au contenu principal

Conseil communautaire du 12 octobre 2023 - 18h00

Date de la séance
Délibérations
CC_2023-10-12_07.5_Annexe 5
Publié le
CC_2023-10-12_07.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_07.6_Annexe 6
Publié le
CC_2023-10-12_29.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_29.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_39.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_31.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_03.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_03.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_04.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_04.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_07.3-Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_07.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_07.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_07.8_Annexe 8
Publié le
CC_2023-10-12_07.7_Annexe 7
Publié le
CC_2023-10-12_30.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_23.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_38.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_05.7_Annexe 7
Publié le
CC_2023-10-12_09.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_24.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_24.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_09.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_05.8_Annexe 8
Publié le
CC_2023-10-12_39.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_31.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_28.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_22.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_37.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_05.6_Annexe 6
Publié le
CC_2023-10-12_08.10_Annexe 10
Publié le
CC_2023-10-12_23.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_09.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_05.5_Annexe 5
Publié le
CC_2023-10-12_38.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_30.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_05.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_36.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.9_Annexe 9
Publié le
CC_2023-10-12_22.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_28.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_37.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_09.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_05.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_28.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_05.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_35.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.6_Annexe 6
Publié le
CC_2023-10-12_22.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_28.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_36.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_22.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_08.8_Annexe 8
Publié le
CC_2023-10-12_05.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_27.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_14.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_34.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_41.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.5_Annexe 5
Publié le
CC_2023-10-12_15.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_27.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_15.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.7_Annexe 7
Publié le
CC_2023-10-12_35.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_27.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_25.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_14.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_33.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_40.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_13.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_41.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_34.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_27.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_39.4_Annexe 4
Publié le
CC_2023-10-12_32.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_08.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_12.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_25.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_33.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_06.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_40.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_06.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_33.0_Convention de location longue durée - Parc de stationnement cœur de Mantes à Mantes-la-Jolie
Publié le
CC_2023-10-12_12.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_25.2_Annexe 2
Publié le
CC_2023-10-12_32.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_39.3_Annexe 3
Publié le
CC_2023-10-12_25.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_13.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_08.1_Annexe 1
Publié le
CC_2023-10-12_13.0_Budget annexe eau potable - Décision modificative n°1
Publié le
CC_2023-10-12_26.0_Immobilier d'entreprise : Approbation de la nouvelle grille tarifaire
Publié le
CC_2023-10-12_29.0_Sem Yvelines Développement - Rapport d'activité 2022
Publié le
CC_2023-10-12_14.0_Budget annexe assainissement - Décision modificative n°1
Publié le
CC_2023-10-12_28.0_Concession de service pour l'exploitation, la gestion et la commercialisation d'un ensemble immobilier-Incuba
Publié le
CC_2023-10-12_15.0_Budget annexe déchets - Décision modificative n°1
Publié le
CC_2023-10-12_16.0_Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) des locaux industriels et c
Publié le
CC_2023-10-12_02.0_Désignation de représentants de la Communauté urbaine
Publié le
CC_2023-10-12_31.0_Approbation du règlement intérieur modifié des déchetteries
Publié le
CC_2023-10-12_17.0_Suppression du dispositif de redevance spéciale (RS) sur le territoire de la Communauté urbaine à compter de
Publié le
CC_2023-10-12_32.0_Avis de la Communauté urbaine sur le projet arrêté du schéma directeur de la Région Ile-de-France environneme
Publié le
CC_2023-10-12_11.0_Financement exceptionnel du budget annexe eau potable par le budget principal
Publié le
CC_2023-10-12_30.0_Approbation de programme pour le dévoiement des réseaux humides nécessaires à la construction du T13
Publié le
CC_2023-10-12_08.0_Convention de gestion urbaine de proximité et d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propr
Publié le
CC_2023-10-12_38.0_Compétence Dévéco - Rapport d'activité 2022 du concessionnaire du service public
Publié le
CC_2023-10-12_23.0_Approbation du compte rendu d'activités à la collectivité (CRAC) 2022 sur la zone d'aménagement concertée de
Publié le
CC_2023-10-12_39.0_Compétence mobilité - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public
Publié le
CC_2023-10-12_07.0_Déclaration de projet au titre du code de l'environnement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du
Publié le
CC_2023-10-12_24.0_Concession d'aménagement de la Zac Petite Arche - Achères - Avenant n°11
Publié le
CC_2023-10-12_12.0_Budget principal - Décision modificative n°1
Publié le
CC_2023-10-12_27.0_Convention d'accompagnement des jeunes entreprises et des porteurs de projets innovants_Immobilier d'entrepri
Publié le
CC_2023-10-12_10.0_Budget principal : autorisations de programme et crédits de paiement actualisation
Publié le
CC_2023-10-12_41.0_Compétence chauffage urbain - Rapport d'activité 2022
Publié le
CC_2023-10-12_25.0_Avenant 3 au traité de concession d'aménagement de la ZAC Cettons 2 à Chanteloup-les-Vignes et approbation du
Publié le
CC_2023-10-12_09.0_Attribution des fonds de concours aux communes de moins de 5000 habitants (sessions 2022 et 2023)
Publié le
CC_2023-10-12_40.0_Compétence sport - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public
Publié le
CC_2023-10-12_04.0_Partenariat pour le positionnement foncier au service de l'aménagement du développement du territoire : conve
Publié le
CC_2023-10-12_35.0_Compétence eau potable - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public
Publié le
CC_2023-10-12_19.0_Attributions de compensation - Fixation définitive au titre de 2024
Publié le
CC_2023-10-12_03.0_Approbation de programme pour l'aménagement de la rue des Blés d'or et Chemin de Fauveau à Villennes-sur-Sein
Publié le
CC_2023-10-12_34.0_Demande de renouvellement de classement du conservatoire Quincy Jones à Mantes-la-Jolie
Publié le
CC_2023-10-12_21.0_Approbation du recours à la procédure de concours de maîtrise d'œuvre pour a reconstruction des locaux du st
Publié le
CC_2023-10-12_36.0_Compétence assainissement - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public
Publié le
CC_2023-10-12_05.0_Aménagement du pôle gare Eole des Mureaux : acquisition auprès de M. et Mme Salam des parcelles cadastrées se
Publié le
CC_2023-10-12_20.0_Dotation de solidarité Communautaire - Année 2023
Publié le
CC_2023-10-12_37.0_Compétence déchets - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public
Publié le
CC_2023-10-12_06.0_Concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de renouvellement urbain du quartier de la Noé à
Publié le
CC_2023-10-12_22.0_Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
Publié le
CC_2023-10-12_01.0_Désignation de membre au sein des commissions thématiques
Publié le
CC_2023-10-12_18.0_Taxe d'enlèvement des ordures ménagères TEOM : harmonisation des taux et des niveaux de service à compter du
Publié le
Liste des actes
CC_2023-10-12_01.0_Désignation de membre au sein des commissions thématiques

CC_2023-10-12_02.0_Désignation de représentants de la Communauté urbaine

CC_2023-10-12_03.0_Approbation de programme pour l'aménagement de la rue des Blés d'or et Chemin de Fauveau à Villennes-sur-Seine

CC_2023-10-12_03.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_03.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_04.0_Partenariat pour le positionnement foncier au service de l'aménagement du développement du territoire : convention stratégique avec l'établissement public foncier d'Ile-de-France (EPFIF)

CC_2023-10-12_04.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_04.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_05.0_Aménagement du pôle gare Eole des Mureaux : acquisition auprès de M. et Mme Salam des parcelles cadastrées section AP N°126 et AP N°281 sises Rue Gambetta

CC_2023-10-12_05.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_05.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_05.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_05.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_05.5_Annexe 5

CC_2023-10-12_05.6_Annexe 6

CC_2023-10-12_05.7_Annexe 7

CC_2023-10-12_05.8_Annexe 8

CC_2023-10-12_06.0_Concession d'aménagement pour la réalisation de l'opération de renouvellement urbain du quartier de la Noé à Chanteloup-les-Vignes : compte-rendu financier annuel (CRFA) pour 2022

CC_2023-10-12_06.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_06.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_07.0_Déclaration de projet au titre du code de l'environnement dans le cadre du projet de renouvellement urbain du Quartier de la Noé à Chanteloup-les-VIgnes

CC_2023-10-12_07.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_07.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_07.3-Annexe 3

CC_2023-10-12_07.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_07.5_Annexe 5

CC_2023-10-12_07.6_Annexe 6

CC_2023-10-12_07.7_Annexe 7

CC_2023-10-12_07.8_Annexe 8

CC_2023-10-12_08.0_Convention de gestion urbaine de proximité et d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés baties_Quartiers prioritaires

CC_2023-10-12_08.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_08.10_Annexe 10

CC_2023-10-12_08.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_08.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_08.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_08.5_Annexe 5

CC_2023-10-12_08.6_Annexe 6

CC_2023-10-12_08.7_Annexe 7

CC_2023-10-12_08.8_Annexe 8

CC_2023-10-12_08.9_Annexe 9

CC_2023-10-12_09.0_Attribution des fonds de concours aux communes de moins de 5000 habitants (sessions 2022 et 2023)

CC_2023-10-12_09.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_09.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_09.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_09.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_10.0_Budget principal : autorisations de programme et crédits de paiement actualisation

CC_2023-10-12_11.0_Financement exceptionnel du budget annexe eau potable par le budget principal

CC_2023-10-12_12.0_Budget principal - Décision modificative n°1

CC_2023-10-12_12.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_12.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_13.0_Budget annexe eau potable - Décision modificative n°1

CC_2023-10-12_13.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_13.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_14.0_Budget annexe assainissement - Décision modificative n°1

CC_2023-10-12_14.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_14.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_15.0_Budget annexe déchets - Décision modificative n°1

CC_2023-10-12_15.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_15.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_16.0_Suppression de l'exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) des locaux industriels et commerciaux sur le territoire de la Communauté urbaine à compter de 2024

CC_2023-10-12_17.0_Suppression du dispositif de redevance spéciale (RS) sur le territoire de la Communauté urbaine à compter de 2024

CC_2023-10-12_18.0_Taxe d'enlèvement des ordures ménagères TEOM : harmonisation des taux et des niveaux de service à compter du 2024

CC_2023-10-12_19.0_Attributions de compensation - Fixation définitive au titre de 2024

CC_2023-10-12_20.0_Dotation de solidarité Communautaire - Année 2023

CC_2023-10-12_21.0_Approbation du recours à la procédure de concours de maîtrise d'oeuvre pour a reconstruction des locaux du stade nautique international Didier Simond à Mantes-la-Jolie

CC_2023-10-12_22.0_Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

CC_2023-10-12_22.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_22.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_22.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_22.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_23.0_Approbation du compte rendu d'activités à la collectivité (CRAC) 2022 sur la zone d'aménagement concertée de la Petite Arche à Achères

CC_2023-10-12_23.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_23.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_24.0_Concession d'aménagement de la Zac Petite Arche - Achères - Avenant n°11

CC_2023-10-12_24.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_24.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_25.0_Avenant 3 au traité de concession d'aménagement de la ZAC Cettons 2 à Chanteloup-les-Vignes et approbation du cahier des charges_Lot 1

CC_2023-10-12_25.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_25.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_25.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_25.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_26.0_Immobilier d'entreprise : Approbation de la nouvelle grille tarifaire

CC_2023-10-12_27.0_Convention d'accompagnement des jeunes entreprises et des porteurs de projets innovants_Immobilier d'entreprises_Incubateur PI CUBE

CC_2023-10-12_27.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_27.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_27.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_27.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_28.0_Concession de service pour l'exploitation, la gestion et la commercialisation d'un ensemble immobilier-Incubateurs-pépinières d'entreprises

CC_2023-10-12_28.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_28.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_28.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_28.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_29.0_Sem Yvelines Développement - Rapport d'activité 2022

CC_2023-10-12_29.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_29.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_30.0_Approbation de programme pour le dévoiement des réseaux humides nécessaires à la construction du T13

CC_2023-10-12_30.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_30.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_31.0_Approbation du règlement intérieur modifié des déchetteries

CC_2023-10-12_31.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_31.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_32.0_Avis de la Communauté urbaine sur le projet arrêté du schéma directeur de la Région Ile-de-France environnemental (SDRIF-E)

CC_2023-10-12_32.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_32.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_33.0_Convention de location longue durée - Parc de stationnement cœur de Mantes à Mantes-la-Jolie

CC_2023-10-12_33.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_33.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_34.0_Demande de renouvellement de classement du conservatoire Quincy Jones à Mantes-la-Jolie

CC_2023-10-12_34.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_34.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_35.0_Compétence eau potable - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_35.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_35.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_36.0_Compétence assainissement - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_36.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_36.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_37.0_Compétence déchets - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_37.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_37.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_38.0_Compétence Dévéco - Rapport d'activité 2022 du concessionnaire du service public

CC_2023-10-12_38.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_38.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_39.0_Compétence mobilité - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_39.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_39.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_39.3_Annexe 3

CC_2023-10-12_39.4_Annexe 4

CC_2023-10-12_40.0_Compétence sport - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_40.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_40.2_Annexe 2

CC_2023-10-12_41.0_Compétence chauffage urbain - Rapport d'activité 2022 des concessionnaires de service public

CC_2023-10-12_41.1_Annexe 1

CC_2023-10-12_41.2_Annexe 2