Aller au contenu principal
Appliquer
Header - Communication
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
LinkedIn
Twitter
Youtube
Header - Connexion
Se connecter
La Communauté urbaine
Le territoire
Un territoire riche de ses diversités
Les 73 communes
La communauté urbaine en chiffres
Les publications
L'organisation politique
Le conseil communautaire
Le bureau communautaire
Les commissions
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Rechercher un acte administratif
L'organisation administrative
L'organigramme des services
Le budget
Les subventions et politiques de soutien de GPS&O
Soutien et financements européens
Les marchés publics
Rejoindre GPS&O
La participation citoyenne
Le conseil de développement
Enquêtes publiques et consultations
Notre action
Nos compétences et champs d'intervention
Notre projet de territoire
Nos orientations et grands projets
Votre quotidien
Mon logement
Demander un logement social
Obtenir une autorisation d'urbanisme
Faire des travaux et améliorer mon habitat
Diminuer ma consommation énergétique
Gérer mes déchets
Mes jours de collecte
Commander mon bac
Accéder aux déchèteries et ressourceries
Trier et réduire mes déchets
L'eau chez moi
Accès à l'eau
Assainissement
Économie d'eau
Me déplacer
En transport en commun
À vélo ou à trottinette
En voiture
Vos loisirs
Bouger
Mes équipements sportifs
Les activités aquatiques
Toute l'actu des piscines
Jeux olympiques et paralympiques 2024
Sortir et se cultiver
Mes équipements culturels
Inscriptions et animations dans les bibliothèques
Inscriptions en CHAM-CHAD et orchestre à l'école
Agenda des sorties
Visiter
Office de tourisme
Activités et itinéraires nature
Tourisme d'affaires
La Seine à vélo
Itinéraire Street art
Taxe de séjour communautaire
Votre activité pro
Attractivité du territoire
Un pôle économique majeur en Ile-de-France
Les filières d'excellence
Aux avant-postes de la reconquête industrielle
S'implanter sur le territoire
Le carnet d'adresse des formations
Soutien et accompagnement des entreprises
Le parcours de l'entrepreneur
Incubation et entrepreneuriat
Pour les jeunes entreprises
Développer son entreprise
Animation du tissu économique
Découvrir les réseaux d'entreprises
Les rendez-vous de GPS&O
Menu déroulant - Espace
Espace personnel
Header - Communication
Contact
Rechercher
Rechercher
Menu principal
La Communauté urbaine
Le territoire
Un territoire riche de ses diversités
Les 73 communes
La communauté urbaine en chiffres
Les publications
L'organisation politique
Le conseil communautaire
Le bureau communautaire
Les commissions
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Rechercher un acte administratif
L'organisation administrative
L'organigramme des services
Le budget
Les subventions et politiques de soutien de GPS&O
Soutien et financements européens
Les marchés publics
Rejoindre GPS&O
La participation citoyenne
Le conseil de développement
Enquêtes publiques et consultations
Notre action
Nos compétences et champs d'intervention
Notre projet de territoire
Nos orientations et grands projets
Votre quotidien
Mon logement
Demander un logement social
Obtenir une autorisation d'urbanisme
Faire des travaux et améliorer mon habitat
Diminuer ma consommation énergétique
Gérer mes déchets
Mes jours de collecte
Commander mon bac
Accéder aux déchèteries et ressourceries
Trier et réduire mes déchets
L'eau chez moi
Accès à l'eau
Assainissement
Économie d'eau
Me déplacer
En transport en commun
À vélo ou à trottinette
En voiture
Vos loisirs
Bouger
Mes équipements sportifs
Les activités aquatiques
Toute l'actu des piscines
Jeux olympiques et paralympiques 2024
Sortir et se cultiver
Mes équipements culturels
Inscriptions et animations dans les bibliothèques
Inscriptions en CHAM-CHAD et orchestre à l'école
Agenda des sorties
Visiter
Office de tourisme
Activités et itinéraires nature
Tourisme d'affaires
La Seine à vélo
Itinéraire Street art
Taxe de séjour communautaire
Votre activité pro
Attractivité du territoire
Un pôle économique majeur en Ile-de-France
Les filières d'excellence
Aux avant-postes de la reconquête industrielle
S'implanter sur le territoire
Le carnet d'adresse des formations
Soutien et accompagnement des entreprises
Le parcours de l'entrepreneur
Incubation et entrepreneuriat
Pour les jeunes entreprises
Développer son entreprise
Animation du tissu économique
Découvrir les réseaux d'entreprises
Les rendez-vous de GPS&O
Mots clés
Prix de l'entrepreneur GPS&O
Distribution de composteurs
Vacances à la piscine
Pétition contre la LNPN
Les 73 communes
Démarches en ligne
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
LinkedIn
Twitter
Youtube
Accueil
La Communauté urbaine
L'organisation politique
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - 18h00
Conseil communautaire du 14 décembre 2023 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 14 décembre 2023 - 12:00
Liste des actes
CC_2023-12-14_01.0_competence creation gestion extension translation cimetieres et sites cineraires definition interet communaut
21/12/2023
CC_2023-12-14_02.0_designation referent deontologue des elus et mutualisation benefice communes membres
21/12/2023
CC_2023-12-14_03.0_designation membre commission thematique
21/12/2023
CC_2023-12-14_04.0_fonds de concours communes moins 5000 habitants modification article 6 reglement attribution
21/12/2023
CC_2023-12-14_04.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_05.0_fonds de concour communes moins 5000 habitants attribution mericourt
21/12/2023
CC_2023-12-14_05.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_06.0_fonds de concours convention financiere operation revitalisation centre-ville mlj avenant 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_06.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_07.0_prolongation premier programme local habitat intercommunal
21/12/2023
CC_2023-12-14_07.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_08.0_sem yd prise participation au sein sas ix78 portant projet ixcampus
21/12/2023
CC_2023-12-14_09.0_logements specifiques approbation contrat yvelines residences conseil departemental yvelines
21/12/2023
CC_2023-12-14_10.0_contrat relance et transition ecologique avenant 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.0_approbation convention delegation taches investissement territorial integre cu
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.4_annexe 4
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.5_annexe 5
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.6_annexe 6
21/12/2023
CC_2023-12-14_11.7_annexe 7
21/12/2023
CC_2023-12-14_12.0_parcs stationnement hotel de ville les lys et gare poissy dispositions tarifaires
21/12/2023
CC_2023-12-14_12.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_13.0_bornes recharge vehicules electriques dispositions tarifaires approbation convention mandat
21/12/2023
CC_2023-12-14_13.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_14.0_gare routiere mantes-en-yvelines dispositions tarifaires
21/12/2023
CC_2023-12-14_15.0_prix et qualite service public prevention et gestion dechets rapport 2022
21/12/2023
CC_2023-12-14_15.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_16.0_renouvellement convention eco tlc-refashion prise en charge extiles
21/12/2023
CC_2023-12-14_16.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_17.0_projet renouvellement urbain quartier beauregard poissy arret bilan concertation reglementaire
21/12/2023
CC_2023-12-14_17.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.0_convention quartier pluriannuelle projet renouvellement urbain noe chanteloup-les-vignes avenant 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.10_annexe 10
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.5_annexe 5
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.6_annexe 6
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.7_annexe 7
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.8_annexe 8
21/12/2023
CC_2023-12-14_18.9_annexe 9
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.0_dispositif departemental prior yvelines 2023-2027 volet renovation urbaine 5 communes
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.4_annexe 4
21/12/2023
CC_2023-12-14_19.5_annexe 5
21/12/2023
CC_2023-12-14_20.0_mobilisation credits region idf par les mureaux projet renouvellement urbain accord prealable CU
21/12/2023
CC_2023-12-14_21.0_approbation avenant 2 convention intervention fonciere application eole pole quartier gare epone-mezieres
21/12/2023
CC_2023-12-14_22.0_acquisition parcelle b4 verneuil-sur-seine epfif engagement rachat collectivites convention action fonciere 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_22.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_23.0_acquisition local activites rue niepce les mureaux installation centre technique communautaire
21/12/2023
CC_2023-12-14_23.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_23.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_23.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_24.0_convention intervention fonciere realisation logements sociaux loi sru epfif flins-sur-seine CU approbation avenant 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_24.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_25.0_budget principal ouverture credits investissement par anticipation
21/12/2023
CC_2023-12-14_25.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_26.0_budget annexe eau potable ouverture credits investissement par anticipation
21/12/2023
CC_2023-12-14_27.0_budget annexe assainissement ouverture credits investissement par anticipation
21/12/2023
CC_2023-12-14_28.0_budget annexe dechets ouverture credits investissement par anticipation
21/12/2023
CC_2023-12-14_29.0_budget principal constitution et reprise provisions
21/12/2023
CC_2023-12-14_29.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_30.0_budge annexe eau potable constitution et reprise provisions
21/12/2023
CC_2023-12-14_30.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_31.0_budget annexe assainissement constitution et reprise provisions
21/12/2023
CC_2023-12-14_31.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_32.0 Budget principal et annexes admissions en non-valeur et créances éteintes 2023
21/12/2023
CC_2023-12-14_32.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_32.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_33.0_budget principal decision modificative 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_34.0_budget annexe assainissement decision modificative 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_35.0_passage nomenclature budgetaire et comptable m57
21/12/2023
CC_2023-12-14_36.0_reglement budgetaire et financier
21/12/2023
CC_2023-12-14_36.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_37.0_modalites amortissements des immobilisations
21/12/2023
CC_2023-12-14_37.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_38.0_taxe menagement modalites reversement aux communes
21/12/2023
CC_2023-12-14_38.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_38.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_39.0_modification generale 1 plui approbation
21/12/2023
CC_2023-12-14_39.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_40.0_edification clotures ravalements decision soumettre demandes travaux autorisation prealable 24 communes CU
21/12/2023
CC_2023-12-14_42.0_prix et qualite services publics eau potable et assainissement rapport 2022
21/12/2023
CC_2023-12-14_42.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_42.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_42.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_43.0_fixation redevances eau potable et assainissement 2024
21/12/2023
CC_2023-12-14_43.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_43.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_44.0_contrat dsp distribution et production eau potable 9 communes avenant 1 saur
21/12/2023
CC_2023-12-14_45.0_contrat dsp assainissement collectif ecquevilly avenant 4 suez
21/12/2023
CC_2023-12-14_46.0_gestion ouvrages collecte assainissement 5 communes lancement procedure concession service public
21/12/2023
CC_2023-12-14_47.0_gestion service public exploitation reseau assainissement et ouvrages annexes CU 8 communes attribution contrat concession service public
21/12/2023
CC_2023-12-14_47.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_48.0_gestion service public production distribution eau potable 5 communes attribution contrat concession service
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.0_dissolution siarh approbation protocole assainissement eaux usees et protocole eaux pluviales
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.2_annexe 2
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.3_annexe 3
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.4_annexe 4
21/12/2023
CC_2023-12-14_49.5_annexe 5
21/12/2023
CC_2023-12-14_50.0_dissolution siarh approbation transferts biens meubles et immeubles archives et contrats
21/12/2023
CC_2023-12-14_52.0_natation scolaire harmonisation tarification centres aquatiques gestion deleguee
21/12/2023
CC_2023-12-14_52.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_53.0_natation scolaire tarification des colleges
21/12/2023
CC_2023-12-14_53.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_54.0_centre aquatique bains seine mauldre harmonisation tarification grand public
21/12/2023
CC_2023-12-14_54.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_55.0_centre aquatique conflans-sainte-honorine harmonisation tarification grand public
21/12/2023
CC_2023-12-14_55.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_56.0_contrat dsp gestion exploitation centre aquatique conflans-sainte-honorine avenant 4
21/12/2023
CC_2023-12-14_56.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_57.0_contrat dsp affermage exploitation centres aquatiques aqualude et aquasport avenant 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_58.0_convention concession centre aquatique intercommunal ccsm avenant 5
21/12/2023
CC_2023-12-14_59.0_forfait mobilites durables mise a jour
21/12/2023
CC_2023-12-14_60.0_actualisation du tableau des effectifs
21/12/2023
CC_2023-12-14_61.0_actualisation du rifseep
21/12/2023
CC_2023-12-14_61.1_annexe 1
21/12/2023
CC_2023-12-14_62.0_approbation du plan de prevention du bruit dans environnement echeance 3
21/12/2023
Ordre du jour du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
Procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 14 décembre 2023
Open toolbar
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Niveaux de gris
Contraste élevé
Contraste négatif
Fond clair
Souligner les liens
Police lisible
Réinitialiser