Aller au contenu principal
Appliquer
Header - Communication
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
LinkedIn
Twitter
Youtube
Header - Connexion
Se connecter
La Communauté urbaine
Le territoire
Un territoire riche de ses diversités
Les 73 communes
La communauté urbaine en chiffres
Les publications
L'organisation politique
Le conseil communautaire
Le bureau communautaire
Les commissions
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Rechercher un acte administratif
L'organisation administrative
L'organigramme des services
Le budget
Les subventions et politiques de soutien de GPS&O
Soutien et financements européens
Les marchés publics
Rejoindre GPS&O
La participation citoyenne
Le conseil de développement
Enquêtes publiques et consultations
Notre action
Nos compétences et champs d'intervention
Notre projet de territoire
Nos orientations et grands projets
Votre quotidien
Mon logement
Demander un logement social
Obtenir une autorisation d'urbanisme
Faire des travaux et améliorer mon habitat
Diminuer ma consommation énergétique
Gérer mes déchets
Mes jours de collecte
Commander mon bac
Accéder aux déchèteries et ressourceries
Trier et réduire mes déchets
L'eau chez moi
Accès à l'eau
Assainissement
Économie d'eau
Me déplacer
En transport en commun
À vélo ou à trottinette
En voiture
Vos loisirs
Bouger
Mes équipements sportifs
Les activités aquatiques
Toute l'actu des piscines
Jeux olympiques et paralympiques 2024
Sortir et se cultiver
Mes équipements culturels
Inscriptions et animations dans les bibliothèques
Inscriptions en CHAM-CHAD et orchestre à l'école
Agenda des sorties
Visiter
Office de tourisme
Activités et itinéraires nature
Tourisme d'affaires
La Seine à vélo
Itinéraire Street art
Taxe de séjour communautaire
Votre activité pro
Attractivité du territoire
Un pôle économique majeur en Ile-de-France
Les filières d'excellence
Aux avant-postes de la reconquête industrielle
S'implanter sur le territoire
Le carnet d'adresse des formations
Soutien et accompagnement des entreprises
Le parcours de l'entrepreneur
Incubation et entrepreneuriat
Pour les jeunes entreprises
Développer son entreprise
Animation du tissu économique
Découvrir les réseaux d'entreprises
Les rendez-vous de GPS&O
Menu déroulant - Espace
Espace personnel
Header - Communication
Contact
Rechercher
Rechercher
Menu principal
La Communauté urbaine
Le territoire
Un territoire riche de ses diversités
Les 73 communes
La communauté urbaine en chiffres
Les publications
L'organisation politique
Le conseil communautaire
Le bureau communautaire
Les commissions
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Rechercher un acte administratif
L'organisation administrative
L'organigramme des services
Le budget
Les subventions et politiques de soutien de GPS&O
Soutien et financements européens
Les marchés publics
Rejoindre GPS&O
La participation citoyenne
Le conseil de développement
Enquêtes publiques et consultations
Notre action
Nos compétences et champs d'intervention
Notre projet de territoire
Nos orientations et grands projets
Votre quotidien
Mon logement
Demander un logement social
Obtenir une autorisation d'urbanisme
Faire des travaux et améliorer mon habitat
Diminuer ma consommation énergétique
Gérer mes déchets
Mes jours de collecte
Commander mon bac
Accéder aux déchèteries et ressourceries
Trier et réduire mes déchets
L'eau chez moi
Accès à l'eau
Assainissement
Économie d'eau
Me déplacer
En transport en commun
À vélo ou à trottinette
En voiture
Vos loisirs
Bouger
Mes équipements sportifs
Les activités aquatiques
Toute l'actu des piscines
Jeux olympiques et paralympiques 2024
Sortir et se cultiver
Mes équipements culturels
Inscriptions et animations dans les bibliothèques
Inscriptions en CHAM-CHAD et orchestre à l'école
Agenda des sorties
Visiter
Office de tourisme
Activités et itinéraires nature
Tourisme d'affaires
La Seine à vélo
Itinéraire Street art
Taxe de séjour communautaire
Votre activité pro
Attractivité du territoire
Un pôle économique majeur en Ile-de-France
Les filières d'excellence
Aux avant-postes de la reconquête industrielle
S'implanter sur le territoire
Le carnet d'adresse des formations
Soutien et accompagnement des entreprises
Le parcours de l'entrepreneur
Incubation et entrepreneuriat
Pour les jeunes entreprises
Développer son entreprise
Animation du tissu économique
Découvrir les réseaux d'entreprises
Les rendez-vous de GPS&O
Mots clés
Nuits de la Lecture
Prix de l'entrepreneur GPS&O
Distribution de composteurs
Pétition contre la LNPN
Les 73 communes
Démarches en ligne
Contact
Réseaux sociaux
Facebook
LinkedIn
Twitter
Youtube
Accueil
La Communauté urbaine
L'organisation politique
Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des instances
Conseil communautaire du 19 décembre 2024 - 18h00
Conseil communautaire du 19 décembre 2024 - 18h00
Date de la séance
Jeudi 19 décembre 2024 - 12:00
Liste des actes
CC_2024-12-19_01.0 Zones d'accélération implantation installation terrestres énergies renouvelable ZAER
24/12/2024
CC_2024-12-19_02.0 Déploiement du service public rénovation énergétique habitat
24/12/2024
CC_2024-12-19_03.0 Réaménagement espaces publics place Henry Deutsch de la Meurthe Ecquevilly
24/12/2024
CC_2024-12-19_03.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_04.0 Convention de prestation locale comité national d'action sociale
24/12/2024
CC_2024-12-19_04.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_05.0 Sport Rapport d'activités 2023 des concessionnaires de service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_05.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_06.0 premier arret projet deuxieme programme local habitat intercommunal plhi
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.1 annexe 1
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.2 annexe 2
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.3 annexe 3
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.4 annexe 4
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.5 annexe 5
20/12/2024
CC_2024-12-19_06.6 annexe 6
20/12/2024
CC_2024-12-19_07.0 Délégation mise en œuvre suivi dispositif autorisation mise en location
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.3 Annexe 3
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.4 Annexe 4
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.5 Annexe 5
24/12/2024
CC_2024-12-19_07.6 Annexe 6
24/12/2024
CC_2024-12-19_08.0 Adoption redevances et tarifs eau potable et assainissement 1er janvier 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_08.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_08.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_08.3 Annexe 3
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.0 Délégation de service public distribution et production eau potable Avenants facturation redevances
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.10 Annexe 10
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.3 Annexe 3
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.4 Annexe 4
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.5 Annexe 5
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.6 Annexe 6
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.7 Annexe 7
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.8 Annexe 8
24/12/2024
CC_2024-12-19_09.9 Annexe 9
24/12/2024
CC_2024-12-19_10.0 Distribution production eau potable communes secteur D
24/12/2024
CC_2024-12-19_10.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_11.0 Distribution production eau potable communes secteur E
24/12/2024
CC_2024-12-19_11.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_12.0 Zonages assainissement eaux pluviales commune Perdreauville
24/12/2024
CC_2024-12-19_12.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_12.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_13.0 Prix et qualité services publics eau potable assainissement Rapport 2023
24/12/2024
CC_2024-12-19_13.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_13.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_14.0 Eau potable Rapports activité 2023 des concessionnaires Service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_14.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_15.0 Assainissement Rapports activité 2023 des concessionnaires Service Public
24/12/2024
CC_2024-12-19_15.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_16.0 Reversement de la taxe d'aménagement aux communes Année 2023
24/12/2024
CC_2024-12-19_17.0 Tarifs uniques communautaires_Adoption
24/12/2024
CC_2024-12-19_17.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_17.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_18.0 Budget annexe crématorium communautaire gestion déléguée crématorium Les Muraux
24/12/2024
CC_2024-12-19_19.0 Fonds de concours communes de moins 5000 hab. Avenant 1 Issou
24/12/2024
CC_2024-12-19_19.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_20.0 Fonds de concours communes de moins 5000 hab. Modification règlement
24/12/2024
CC_2024-12-19_20.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_21.0 Budget principal reprise de provisions
24/12/2024
CC_2024-12-19_22.0 Budget annexe assainissement reprise de provisions
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.0 Budgets principal et annexes Admission en non-valeur et créances
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.3 Annexe 3
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.4 Annexe 4
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.5 Annexe 5
24/12/2024
CC_2024-12-19_23.6 Annexe 6
24/12/2024
CC_2024-12-19_24.0 Budget principal Budget primitif 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_24.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_24.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_25.0 Budget annexe Parcs d'activité économique Budget primitif 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_25.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_26.0 Budget annexe déchets Budget primitif 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_26.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_27.0 Fongibilité des crédits en section fonctionnement et d'investissement_2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_28.0 Budget annexe eau potable Budget primitif 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_28.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_29.0 Budget annexe assainissement Budget primitif 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_29.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_30.0 Budget principal Autorisations de programme et crédits de paiement
24/12/2024
CC_2024-12-19_31.0 Charges de structure portées par le budget principal Reversement par les Budgets annexes
24/12/2024
CC_2024-12-19_32.0 Participation financière d'équilibre du budget principal au budget annexe
24/12/2024
CC_2024-12-19_33.0 Attribution de compensation Fixation au titre 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_34.0 Prix et qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
24/12/2024
CC_2024-12-19_34.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_35.0 Compétence déchets Rapports d'activité 2023 des concessionnaires Service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_35.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_36.0 Compétence chauffage urbain Rapports d'activité 2023 concessionnaires Service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_36.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_37.0 Plan des mobilités en Ile-de-France 2030 Avis
24/12/2024
CC_2024-12-19_37.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_38.0 Compétence mobilité Rapports d'activité 2023 des concessionnaires Service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_38.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_38.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_39.0 Compte-rendu d'activités à la collectivité_CRAC_2023 sur la zone
24/12/2024
CC_2024-12-19_39.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_40.0 Dérogations au repos dominical dans les commerces de détails en 2025
24/12/2024
CC_2024-12-19_41.0 Convention avec Valoseine participation frais d'équipements ZAC Ecopole
24/12/2024
CC_2024-12-19_41.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_42.0 Compétence développement économique Rapports d'activité 2023 concessionnaires Service public
24/12/2024
CC_2024-12-19_42.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_43.0 PLUi déclaration de projet du projet de renouvellement urbain quartier Beauregard à Poissy
24/12/2024
CC_2024-12-19_43.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_43.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_43.3 Annexe 3
24/12/2024
CC_2024-12-19_44.0 Réalisation opération de renouvellement urbain quartier De la Noé à Chanteloup les Vignes
24/12/2024
CC_2024-12-19_44.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_44.2 Annexe 2
24/12/2024
CC_2024-12-19_45.0 Tableau des effectifs Actualisation
24/12/2024
CC_2024-12-19_45.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_46.0 Rapport social unique 2023
24/12/2024
CC_2024-12-19_46.1 Annexe 1
24/12/2024
CC_2024-12-19_47.0 Commission intercommunale d'accessibilité aux personnes handicapées
24/12/2024
CC_2024-12-19_47.1 Annexe 1
24/12/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 19 décembre 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 19 décembre 2024
Open toolbar
Outils d’accessibilité
Augmenter le texte
Diminuer le texte
Niveaux de gris
Contraste élevé
Contraste négatif
Fond clair
Souligner les liens
Police lisible
Réinitialiser