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Conseil communautaire du 8 février 2024
Conseil communautaire du 8 février 2024
Date de la séance
Jeudi 8 février 2024 - 12:00
Délibérations
CC_2024-02-08_08.1_annexe 1
Publié le
13/02/2024
CC_2024-02-08_07.2_annexe 2
Publié le
13/02/2024
CC_2024-02-08_09.1_annexe 1
Publié le
13/02/2024
CC_2024-02-08_05.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_19.0 opposition cu projet centre penitentiaire magnanville sdrif-e
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15/02/2024
CC_2024-02-08_20.0 motion groupe agir pour gpseo
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15/02/2024
CC_2024-02-08_07.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_13.2_annexe 2
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13/02/2024
CC_2024-02-08_13.4_annexe 4
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13/02/2024
CC_2024-02-08_13.3_annexe 3
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13/02/2024
CC_2024-02-08_13.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_09.2_annexe 2
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13/02/2024
CC_2024-02-08_03.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_06.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_01.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_16.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_07.0 rehabilitation theatre la nacelle et abords
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13/02/2024
CC_2024-02-08_12.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_11.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_10.3_annexe 3
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13/02/2024
CC_2024-02-08_10.2_annexe 2
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13/02/2024
CC_2024-02-08_10.1_annexe 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_10.0 convention participation cu financement regime aides
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13/02/2024
CC_2024-02-08_09.0 convention partenariat choose paris region et cu et convention application financiere participation salon
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13/02/2024
CC_2024-02-08_08.0 piscines rouault andresy programme travaux
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13/02/2024
CC_2024-02-08_05.0 avis projet schema regional habitat logement
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13/02/2024
CC_2024-02-08_06.0 convention reversement aide financiere aires gens du voyage
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13/02/2024
CC_2024-02-08_04.0 operation revitalisation territoire acv pvd avenant 1
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13/02/2024
CC_2024-02-08_03.0 construction passerelle acces piscine migneaux poissy
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13/02/2024
CC_2024-02-08_15.0 rapport activite et developpement durable 2023
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13/02/2024
CC_2024-02-08_18.0 titres restaurant augmentation valeur faciale
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13/02/2024
CC_2024-02-08_02.0 modification interet communautaire equipements socio sportifs
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13/02/2024
CC_2024-02-08_17.0 creation gestion extension cimetieres sites cineraires
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13/02/2024
CC_2024-02-08_01.0 projet sportif de territoire cu approbation
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13/02/2024
CC_2024-02-08_16.0 rapport orientation budgétaire 2024
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13/02/2024
CC_2024-02-08_14.0 enquete publique eau brillante
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13/02/2024
CC_2024-02-08_13.0 convention cooperation transit et traitement effluents cu siarp
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13/02/2024
CC_2024-02-08_12.0 convention dsp gestion gare routiere mantes-en-yvelines local conducteur gare rosny-sur-seine approbation
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13/02/2024
Ordre du jour du Conseil communautaire du 8 février 2024
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 8 février 2024
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