Conseil communautaire du 9 février 2023

Date de la séance
Liste des délibérations
Liste des délibérations du Conseil communautaire du 9 février 2023
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Délibérations
CC_2023-02-09_01.0_Modification du réglement intérieur du Conseil communautaire
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CC_2023-02-09_01.1_Annexe_Règlement intérieur du Conseil communautaire_Modifications
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CC_2023-02-09_02.0_Examen des comptes des années 2016 et suivantes de la CU par la Chambre régionale des comptes IDF
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CC_2023-02-09_02.1_Annexe_Rapport des actions entreprises
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Rapport d'orientation budgétaire 2023
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CC_2023-02-09_03.1_Annexe_Rapport d'orientation budgétaire 2023
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CC_2023-02-09_04.0_Zone d'activite économique Les graviers_Cession d'une partie des parcelles_Bas graviers_Buchelay
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CC_2023-02-09_04.1_Annexe_Avis du domaine sur la valeur vénale
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CC_2023-02-09_04.2_Annexe_Plan de cession
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CC_2023-02-09_04.3_Annexe_Courrier Diderot Real Estate
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CC_2023-02-09_05.0_Convention partenariale entre IDF Mobilités et la CU_Avenant 1
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CC_2023-02-09_05.1_Annexe_Convention partenariale IDF Mobilité et la CU_Avenant 1
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CC_2023-02-09_06.00_Quartier de gare_Pôle échange_Mézières-sur-Seine_Abrogation délib dossier de mise en compatibilité PLU
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CC_2023-02-09_06.01_Annexe_Composition du dossier de DUP_Sommaire
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CC_2023-02-09_06.02_Annexe_Projet de délibération_Quartier de gare
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CC_2023-02-09_06.03_Annexe_Plan de situation
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CC_2023-02-09_06.04_Annexe_Conditions d'insertion de l'enquête dans la procédure administrative
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CC_2023-02-09_06.05_Annexe_Périmètre de DUP
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CC_2023-02-09_06.6_Annexe notice explicative
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CC_2023-02-09_06.07_Annexe_Plan général des travaux
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CC_2023-02-09_06.08_Annexe_Caractéristiques des ouvrages les plus importants
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CC_2023-02-09_06.09_Annexe_Estimation sommaire des dépenses
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CC_2023-02-09_06.10_Annexe_Notice de présentation de la mise en compatibilité du PLUi
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CC_2023-02-09_06.11_Annexe_Etude d'impact
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CC_2023-02-09_06.12_Annexe_Concertations préalables
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CC_2023-02-09_06.13_Annexe_Etat parcellaires
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CC_2023-02-09_07.0_Programme Petites villes de demain_Avenant 1 à la convention d'adhésion
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CC_2023-02-09_07.1_Annexe_Avenant 1 à la convention d'adhésion Petites villes de demain
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CC_2023-02-09_07.2_Annexe_Convention d'adhésion Petites villes de demain de la Communauté urbaine_Epône_Rosny-sur-Seine_Mézières
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CC_2023-02-09_08.0_Validation du programme de rénovation de la piscine Sébastien Rouault_Andrésy
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CC_2023-02-09_08.1_Annexe_Mission de préprogrammation travaux piscine Sébastien Rouault_Andrésy
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CC_2023-02-09_10.0_SEM YD_Prise de participation au sein de la future SCI portant le projet Sequen's Lab
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CC_2023-02-09_11.0_ SEM YD_Prise de participation au sein de la future SCI portant le projet IX CAMPUS
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CC_2023-02-09_12.0_Revalorisation de la rémunération des apprentis
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CC_2023-02-09_13.0_Indemnisation du compte épargne temps
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CC_2023-02-09_13.1_Annexe_Délibération de la CU_Approbation des dispositions du temps de travail
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CC_2023-02-09_14.0_Situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes_Rapport au titre de l'année 2022
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CC_2023-02-09_14.1_Annexe_Rapport 2022_Egalité entre femmes et hommes
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CC_2023-02-09_15.0_Commission contribution vie étudiante et de campus de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :
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