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Conseil communautaire du 26 septembre 2024 - 18h00

Date de la séance
Liste des actes
CC_2024-09-26 21.0 Contrat de concession pour la gestion du centre aquatique de Conflans-Sainte-Honorine

CC_2024-09-26_01.0 Désignation d'un membre au sein d'une commission thématique

CC_2024-09-26_02.0 Désignation d'un représentants CU au sein des CA collège Jules Verne et lycée François Villon aux Mureaux

CC_2024-09-26_03.0 Engagement de la Communauté urbaine dans le projet d'Institut de santé parasport connecté

CC_2024-09-26_04.0 Mise en compatibilité du PLUi renouvellement quartier du Parc à Vernouillet

CC_2024-09-26_05.0 Décision de ne pas réaliser l'évaluation environnemental Modification simplifiée n°2 PLUi Arnouville

CC_2024-09-26_05.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_06.0 projet de renouvellement urbain quartier de la noe chanteloup

CC_2024-09-26_06.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_06.2 Annexe 2

CC_2024-09-26_07.0 viabilité hivernale approbation dossier organisation

CC_2024-09-26_07.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_07.2 Annexe 2

CC_2024-09-26_07.3 Annexe 3

CC_2024-09-26_07.4 Annexe 4

CC_2024-09-26_08.0 Affiliation du dispositif régional LABAZ pour l'accès des jeunes de 15 à 17 ans équipements culturels

CC_2024-09-26_09.0 Elargissement de l'offre système intégré de gestion de bibliothèque communes CU

CC_2024-09-26_09.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_10.0 Approbation du projet stratégie et mise en œuvre de la Data sur le territoire de la CU

CC_2024-09-26_11.0 Approbation projet maillage du territoire de Tiers-lieux ouverts communauté des porteurs de projets innovants

CC_2024-09-26_12.0 Approbation projet proximité et qualité service pour les habitants du territoire création outils numériques

CC_2024-09-26_13.0 Approbation de la prise de participation complémentaire Citallios au capital d'Essonnes

CC_2024-09-26_14.0 attrib fonds de concours communes moins 5000 habs avenant 1 aulnay et hargeville

CC_2024-09-26_14.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_14.2 Annexe 2

CC_2024-09-26_15.0 parcs stationnement mlj et mlv dispositions tarifaires

CC_2024-09-26_15.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_16.0 Parcs de stationnement à Villennes-sur-Seine dispositions tarifaires

CC_2024-09-26_16.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_17.0 dsp gestion sce distrib eau potable jambville lainville montalet oinville gaillon

CC_2024-09-26_17.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_18.0 dsp gestion sce distrib eau potable meulan tessancourt appro avenant 3

CC_2024-09-26_18.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_19.0 dsp prod et distrib eau potable verneuil et vernouillet appro avenant 7

CC_2024-09-26_19.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_20.0 DSP pour la gestion du service de distribution d'eau potable Chapet Avenant n°4

CC_2024-09-26_20.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_21.1 Annexe 1

CC_2024-09-26_22.0 Protection fonctionnelle octroi à Philippe TAUTOU