Séance du conseil communautaire du 15 décembre 2022

Date de la séance
CC_2022-12-15_24.1 Annexe compétence assainissement : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_25.0 compétence déchets : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_25.1 Annexe compétence déchets : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_26.0 compétence mobilité : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_26.1 Annexe 1 Compétence mobilité : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_26.2 Annexe 2 Compétence mobilité : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_27.0 compétence chauffage urbain : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_27.1 Annexe compétence chauffage urbain : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_28.0 compétence sport : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_28.1 Annexe compétence sport : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_29.0 convention de partenariat entre le crous de l'académie de Versailles et la communauté urbaine pour l'établissement d'un pass contribution de vie etudiante et de campus (cvec)
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_29.1 Annexe convention de partenariat entre le crous de l'academie de versailles et la communaute urbaine pour l'etablissement d'un pass contribution de vie etudiante et de campus (cvec)
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_29.2 Annexe 2 convention de partenariat entre le crous de l'academie de Versailles et la communauté urbaine pour l'établissement d'un pass contribution de vie étudiante et de campus (cvec)
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_30.0 compétence développement économique : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_30.1 Annexe compétence développement économique : rapports d'activité 2021 des concessionnaires de service public
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_31.0 parking des lys a poissy : tarifs du parc de stationnement
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_31.1 Grille tarifaire parking des lys a Poissy : tarifs du parc de stationnement
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_31.3 Annexe 3 Construction du centre technique communautaire de Meulan : validation du programme de travaux
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_32.0 Mise en compatibilité du PLUi avec la déclaration de projet d’intérêt général pour l’implantation d’une clinique a Aubergenville : adoption du bilan de concertation"
Publié le : 19/12/2022
CC_2022-12-15_32.1 Bilan de concertation Mise en compatibilité du PLUi avec la déclaration de projet d’intérêt général pour l’implantation d’une clinique a Aubergenville : adoption du bilan de concertation"
Publié le : 19/12/2022
Ordre du jour
Procès-verbal
Liste des délibérations